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Patrimoine - Coggle Diagram
Patrimoine
Droits réels
définition : relie une personne à une chose
choses incorporelles
pas tangibles
choses appropriés
exclusive
choses corporelles
tangibles
choses non-appropriées
res communis
res nullinis
res derelicate
Classifications des droits réels : summa divisio
Meubles ou immeubles
Distinctions aux choses
NATURE DES CHOSES
DESTINATION
Distinctions au droits
NATURE DE LA CHOSE SUR LAQUELLE S'APPLIQUE LE DROIT
PAR DETERMINATION DE LA LOI
Définition
ensemble des droits et des obligations patrimoniales présent et à venir détenus par une personne. comprend :
Bien actif : le droit que l'on a sur la chose et sur les gens.
Bien passif : les dettes du titulaire.
Droits réels principaux
tirer de la chose tout ou une partie de son utilité économique
Démembrement du droit de propriété
Dt réel que l'on a sur la chose d'autrui
USUFRUITIER
NU-PROPRIETAIRE
Droit de propriété
Etendue du droit que peut exercer un un propprio sur son Bien
FRUCTUS
ABUSUS
USUS
Droit réels accessoires
liées à une CREANCE / SURETE
fonctionnements
le créancier obtient une garantie sur un B du débiteur
en cas de non-paiement, le créancier a le droit de soit vendre le B grevé de sureté soit se rembourser sue le prix
le gage
l'hypothèque
Droits personnels
Droits intellectuel