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L'EXECUTION DU CONTRAT, O - Coggle Diagram
L'EXECUTION DU CONTRAT
LES OBLIGATIONS DU CONTRAT
LE CONTENU DU CONTRAT
le choix des parties
elle peuvent mettre ce qu'elles veulent dans le contrat
tant que ça respecte les bonnes meurs
elle peuvent avoir à respecter 3 conditions
obligation de garantie
le débiteur fais tout pour réussir
et garanti un remboursement si il ne réussit pas
le débiteur ne peut pas s'exonérer
obligation de résultat
le débiteur s'engage à réussir
le débiteur doit apporter la preuve qu'il n'est pas responsable
obligation de moyen
le débiteur fais tout pour mener à la réussite mais ne peut pas la garantir
le créancier doit apporter la preuve que le débiteur est responsable
l'obligation par le juge
obligation d'information
obligation pour une des partie de fournir toutes les informations à l'autre
obligation de sécurité
obligation pour une des deux partie de garantir la sécurité de l'autre sur l'exécution du contrat
le contenu du contrat peut être modifier
par la volonté des parties*
par la volonté du juge*
L'INTERPRETATION DU CONTRAT PAR LE JUGE
si il y a des ambiguïtés ou des contradictions durant l'exécution du contrat c'est au juge de les interpréter
LES EFFETS DU CONTRAT
À L'EGARD DES TIERS
mais le contrat ne doit pas nuire au tiers
le but du contrat n'est pas de profiter aux tiers
( si c'est le cas c'est bien )
opposabilité du contrat
par les tiers*
face au tier*
les ayant causes*
à titre particulier
on acquiert une fraction du patrimoine de l'auteur
à titre universel
on acquiert l'entièreté du patrimoine de l'auteur
ENTRE LES PARTIES
le contrat a deux effet
le contrat contient des obligations qui doivent être exécutées par les parties
le contrat ne peut être modifier ou révoquer que par le consentement des parties ou par la loi
sauf en cas d'imprévisions ou de loi nouvelle
la force obligatoire du contrat
principe de l'effet relatif du contrat
: seules les parties doivent respecter le contrat
le contrat ne produit de l'effet qu'entre ses parties
les dérogations au principe de l'effet relatif
la promesse de porte-fort
une personne, le promettant peut "se porter fort" en promettant tiers va executer une tache
la stipulation pour autrui
contrat entre deux personne ( le promettant et le stipulant ) dont le bénéficiaire est un tiers
le groupe de contrat
ensemble de contrat qui on le même but ( construire une maison ) on les lie pour simplifier les procédures
LE PAIEMENENT DU CONTRAT
LES PARTIES AU PAIEMENT
l'accipiens
: le créancier ou son représentant
le solvens
: le débiteur ou son représentant
le paiement c'est l'exécution de la prestation prévu au contrat
LES MODALITES DU PAIMEMENT
la date du paiement est fixée par les parties
le lieu du paiement est par défaut au domicile du débiteur
délais de paiement
( 60 jours max )
le créancier reçois pile ce qui lui ai du
LA PREUVE DU PAIEMENT
le paiement se prouve par tout moyens
( la preuve incombe au débiteur )
L'INEXECUTION DU CONTRAT AUX SANCTIONS
L'INEXECUTION
pour prouver l'inexécution le créancier
doit prouver que le débiteur n'a pas mis en oeuvre tout les moyens pour réussir
mais le débiteur peut s'exonérer de toute responsabilité en cas de fore majeure
le cas de force majeur
c'est un évènement qui échappe à tout contrôle du débiteur
évènement imprévisible que l'on ne peut évité
évènement qui empêche donc l'exécution du contrat
effet de la force majeure
empêchement temporaire
la date est repoussée
empêchement définitif
anéantissement du contrat par force majeure
LES SANCTIONS
réduction de prix*
l'exception d'inexécution*
l'éxécution forcée de l'obligation*
au préalable il faut faire une mise en demeure
c'est un acte qui constate l'inexécution du débiteur
l'astreinte*
ANEANTIR LE CONTRAT
par résolution
la partie qui est lésée dans un contrat peur demander
la résolution du contrat
peut être prévu dans le contrat
clause résolutoire
mettre fin au contrat en cas d'un événement décrit à l'avance par les parties
résolution unilatérale en cas d'une inexécution grave
anéantissement pour force majeur
tout le contrat disparait sans compensation pour le débiteur
OPTENIR DES RÉPARATIONS
la responsabilité contractuelle*
3 conditions
le dommage*
le fait générateur*
le lien de causalité*
la mise en oeuvre
commence toujours par une mise en dermeure
on peut obtenir une réparation ( en nature ou en équivalent )
le montant de la réparation doit réparer uniquement les dommages
on peut s'exonéré de la responsabilité contractuelle en cas de
force majeure
fais d'un tiers
mêmes caractéristiques que la force majeure
faute du créancier
O