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Fiche signalitique = carte d'idenier - Coggle Diagram
Fiche signalitique = carte d'idenier
entreprise
Forme Jurdique
cadre légal
bien
ces objet matériel qui est produit par qui y a une demande qui peut etre acheter vendu ou échanger via une oppération sur le marché
services
prestation technique ou intelectuelle imatériel
marcher
lieu de rencontre l'offre et la demande et le prix fixer et echange
raison social
nom général de l'entreprise
nom cormercial
utiliser dans le cadre du marketing
numéro d'entrprise
il se trouve sur internet
mail
permet trouver l'entrprices
ajusjesti a la tva
personnes qui dans excercie de leurs activiter livre des bien et des services sont viser par le code de la TVA font sa de manier indépendant et habituelle
tout activiter medical et banque non pas numéro de tva mais un numéro d'entreprise
siège social
adresse societer qui est dans le oniteur belge
personne physique
être humain doté d'une personalité Juridique
positif
pas de capital
demarche adminitratif comptabiliter simplifier
negatif
pas de distinction privé-professionel en cas de faillite
taux d'impot
+-
à la PP
personne moral
groupement d'individue doté d'une personalité Juridique
SA
Société anonyme
615000 € de capital
1 associé
SRL
Société à responsabilité limiter
1 associév
^pas de capital
ASBL
Associal sans but lucratif
groupemment PP ou PM
2associé
AISB
Associal international sans but lucratif
SNC
Société sans collectif
SCS
société en commandite simple
SC
socciété coopératif
3 associé
pas de capital
réforme
le texte a été voté le 27 février 2019
entrer en viguer le 1er mai 2019
le droit avant la réforme ne répondais plus au besoins des entreprises
simplifier le droit et le modernisé
chagement pour les entreprise
souplesse jurédic
nombres de sociter est réduite
il doivent motifier le stastue
si change pas il oront une nouvelle forme jurédicte plus proche de la leur
différence entre les deux réformes
plus de capital