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UE : 27 états M , plusieurs domaines d'action (politique eco...) -…
UE : 27 états M , plusieurs domaines d'action (politique eco...)
A ne pas confondre avec
Conseil de UE : institution qui représente les intérêts des états membres existant grace traité de paris 1951
Conseil de l'europe est pas une institution de l'UE mais une institution intergouvernmentale institué le 5 mai 1949 traité de londres avec 47 états membres , adopte une grand nombre de norme (comme la CEDH)
Conseil européen réunit 2X par an chef d'état et de gvrn des états memebres
traité de Paris 1950 CECA 6 états membres : Alle,belgique, fr, italie,lux, pays bas ,
objectif éviter nvll guerre & pour faire la guerre il faut charbon et acier = surveillance pr chaque état membre de leur charbon
rejet par ass. nat : CED aout 54 , coalition partie gaulliste qui voulait svrn et communiste, armée commune
traité de rome 57 CEE: marché commun et idée de paix
92 traité Maastricht , 12 état membres création UE pour aller au delà fonction éco :fonction politique/ diploamtie/sécu...= coexistance CEE et UE
2005 projet de traité établissant cst pour europe mais refuseé au ref
comme refus ↑= 2009 traité Lisbonne qui modifie traité Maastricht= disparition CEE , donne caractère obligatoire a la CEDH
adhésion
condition
etre un état europ. (diff turquie)
respecte de valeur c liberté démocratie ... mais prb car verification de ces valeurs st faite que a adhésion
93 lors du conseil de Copenhague insertion de critères :
pvr politique stable et effectif (diff: albanie, montégro car corruption)
eco stable
respect du droit de UE
procédure
dmd adhésion pays tiers au conseil européen
la dmd va etre envoyé a tt les parlement nationaux
adoption d'ouverture des négociation a l'unanimité
conférence interg. avec états tiers + EM
fin négociation donne lieu a accord adhésion/ traité d'adhésion, doit ê signé et ratifie par tout les EM
droit de retrait introduction art 50 qui autorise tt EM de se retirer EU
négociation accord de retriat avce modalités des relations futures, 2 ans de negociation max , approbation du prl europ.
elargissement
année 70-73
RU dmd 2 fois en 61 et 67 mais fr septique et peur que ca soit pour interet common wealth , 73 RU adhésion, 74 dmd revision pour baisse contribution budget = accpeté , 79 nvll dmd baisse
ireland & danmark mais ajr plus ds opposition meme si ds UE
année 80
elargissm ds états du sud , espagne (franco), portugal (salazar), grece (les colonels), av septique car regime dictature , dvn des pays bénéficaire nette
année 90
la suède, Finlande et Autriche en 1995, pays contributeurs nette
année 2005 europe de l'est
élargissement de 15 a 25 accepté par réf de chaque états: Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie Malte, Pologne, république tchèque, Slovaquie, Slovénie,
bien car élargissement éco , niveaux éco pas retomber sous influence Russie, bujétaire MAIS oppsotion car rediction de l'idée federal
2007 l’entrée de la Roumanie et de la Bulgarie
adhésion reporte de 2 ans leur adhésion pour leur laisse le temps de se dvlp Eco , mais il faudra 2014 pour adhésion pleinement fonctionnelle (en terme de circulation des travailleurs ...)
2013 croatie plus tard car pas excepté TPI pour ex Y