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permis de construire 1, autorisation d'urbanisme - Coggle Diagram
permis de construire 1
autorisation urbanisme délivrée par
le maire
la commission de sécurité
durée initiale de validé : 3 ans
certificat d'urbanisme
certificat d'information
donne règles d'urbanisme
validité 18 mois
certificat opérationnel
renseigne sur faisabilité du projet
validité 18 mois
autorisation d'urbanisme
permet de vérifier que Tx conformes aux règles urbanisme
certificat d'urbanisme
doc d'infos sur règles d'urbanisme
autorisation d'urbanisme
DP
PC
ACAM
permis de démolir