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Passage à la M57, les reprises de recettes d'investissement en section…
Passage à la M57
Pré requis technique
Logiciel
Etats financiers : Bilan, compte de résultat, annexe facultative
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Chorus pas de changement PES non plus PES budgétaires change norme M57 Vérifier/TOTEM Parapheurs et tiers de télétransmission OK
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Pré réquis décisionnel
Réglement financier
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Amortissement de l'actif immobilisé sauf :check:Oeuvres d'arts
terrains
Frais d'études suivis de réalisation
Immobilisations remises en affectation
Agencement et aménagement de terrain
Immeuble non productif de revenus
Réseaux et isntallations de voirie (facultatif)
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Provisions et dépréciations - Etalements de la constitution de la provision possible sauf contentieux, procédure collective, recouvrement compromis
Vote par nature/fonction, pro rata temporis durée d'amortissement, adaptée pour les biens inférieur à 600 € VOIR SICTIAM
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- les reprises de recettes d'investissement en section de fonctionnement (c/ 777).
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