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Risques maladies et assimilés - Coggle Diagram

- - - - CONDIT° D'OUVERTURE DES DRT
        
        Ê immatriculé à un système de sécu soc + have prescript° médical ou have lieu de résidence ou trav en FR
        
        Être assujettit à un régime de sécu soc
        
        Ê malade au sens du système de sécu soc
      - MODALITÉ DE SERVICE DES PRESTAT°
        
        Principe du reste à charge : somme qui dt ê payer for frais de soins de santé ap le remboursement de l'assurance maladie et la mutuelle
        
        Exception : système 100% santé exonére de tout reste à charge des prestations dentaires optiques audio
        
        Principe de l'avance des frais : l'assujetti social avance le coût des soins médicaux et traitement médicx
        
        Exception : le principe du tiers payant : il s'agit pour les compl santé de proposer 1 service com. Par lequel l'avance des frais est fait par l'assureur pv
    - - CONDIT° DE PAIMENT PRESTAT°
        
        Have prescript° medical suspendt tte activité pro
        
        Have de l'ancienneté
        
        Être assujetti à un régime salarié
        
        Have cotiser sur une rénumérat° de 1015€, 6 mois avt ÂM = 6 mois susbtitut salaire
        
        Have cotiser 2030 smic = 3 ans subtitut
      - MODALITÉ DE PAIEMENT EN ESPÈCE
        
        Payer au moi s= SJB = 3 derniers moi salaires bruts avt Ätrav ÷ 91,25
        
        Gain journalier de bas = 1,8 fois le smic
        
        IJ = 50% SJB
    - - MODALITÉ DE SERVICE PENS° INVALIDITÉ
        
        VOIR LES DEUX IMAGES À IMP
      - CONDIT° OPEN DRT PESTA EN ESPÈCE
        
        Ê assujetti en tant d'actif
        
        Cotiser sur 2030 fois smic pdt 12 mois
        
        Invalidité reconnu médicalement / la caisse
  - - - AT PRESUMÉ = accdt sur tps et lieu
        
        For disqualifier
        = Show cause étrangère
        
        Employeur O° décla sous 8 j at caisse
      - AT SUBIT : accdt hors tps et lieu trv
        
        Apporter preuve lien causa
        
        Informer employeur
        = have 8 j for décla
        
        PAS décla = sanction
    - - Can ê lieu de resto
      - pacours le plus direct, sécure, rapide
    - - Presta° nature : principe tiers payant
      - Même condition que risq no pro sauf ø d'ancienneté + salarié victime ATMP
      - En cas de faute des p/e
        
        Faute salarié
        
        Faute employeur : ft inexcusable = have conscience ou aurait dû du danger in salarié était placé