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Santé et sécurité du travailleur - Coggle Diagram
Santé et sécurité du travailleur
Santé et sécurité du travailleur
Resp de l'E employeur
Obligation général de l'employeur
O° légal
= resp civ contractuel = engager
O° santé & sécurité = résultat
O° général de l'entreprise employeur
: dt assurer la sécurité & santé physq et mental du salarié
Mesures de protection des travailleurs
Information & formation :
impose l'o° de d'information & rgl de sécurité applicable de ts les salariés sur les postes de travail
o° de formation de sécurité pour le poste et l'environnement du plan de travail
Évaluation risque professionnelle :
DURP =
liste les risques de sécurité physique ou mental
mesures coercitives à mettre en oeuvre pour la santé
doc à j chaq an
Sécurité intégré
: impose à l'employeur la mise en oeuvre de l'accueil des salarié dans un environnement conforme de santé
Partenaire de l'E employeur
CARSAT
:
mise en oeuvre de la sécurité pro
Service de sécurité au travail / Service de prévention et de santé au travail
:
Organise la miss° medecine de travail soit =>
Grâce au SPSTA (autonome)
Grâce au SPSTI (interentreprise)
but non lucratif
have agrément de l'ad° du travail
équipe pluridisciplinaire des médecines du trv
Médecin du travail
Élabore une fiche d'E
Act° d'info & fo sur risques pro et danger en mat de santé
Conseil la direct° et le CSE
Recours c/ dcs° medecin
= subtitut° dcs°medecin au juge
Seulement : Salarié who have poste dangereux, handicap, mineur, soupçon d'aptitude
= VM/ médecin
RAS = Attest° visite Discorver/Confir inaptitude
= Enquête
Suivi médical dès le recrutemnt :
VIP do/ infirm trv∈ prorogative
VIP 3 mois ap embauche
VIP tous les 5 ans
= Attestat° de visite
Salarié malade
L4621 CT : ß suspens° du trav if have prescription medical
Rupture du contrat
Abs longue ou répéter
= dysfonctionnement grave dans l'E
= remplacement nécessaire
Inaptitude physq
sans recommandat° reclassemnt
= exonérat° de ts préavis
= sauf for ATM
Avec recommandation reclassemnt
= employeur dt reclasser
= can not reclass ou employé refuse
= licenciement sans reclass
Dignité du salarié
Définition harcèlements
H-moral
: Ω d'agissement répéter qui entraîne une dégradat° des conditions de trv qui conduit à une dégradat° de l'étt de santé, des condit° du trv
H-sexuelle
: agissement répété consistant les propos ou comportement à connotation sexuelle qui porte atteinte à la dignité des persn en raison de leur caractère dégradant ou humiliant ou crée situation intimidante hostile offensante
H-sexiste
: sanctionner des évènements sexistes lier au sexe d'une persn ayant pour objet ou effet de porter atteinte à la dignité ou de créer situation intimidante hostile offensante
Délit assimilé au harcèlement sexuel
: le fait même de répéter d'user de toute forme de press° grave. Dans le but d'obtenir une faveur sexuelle
Sanction-H
:
nullité du licenciement
doute profite au salarié
établir apparence d'1 harcèlement moral/ sexuelle