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Chapitre 1 : L'usufruit - Coggle Diagram
Chapitre 1 : L'usufruit
Section 1 : La notion d'usufruit
Un droit réel
Un droit autonome
Un droit temporaire
Un droit aléatoire
Section 2 : Le régime de l'usufruit
La constitution de l'usufruit
Les modes de constitution de l'usufruit
L'usufruit légal
L'autorité parentale
Les successions
L'usufruit volontaire
L'usufruit conventionnel
L'usufruit judiciaire
L'objet de l'usufruit
usufruit portant sr des choses consumptibles
Usufruit portant sr des universalités de droit/fait
L'entrée en jouissance
L'obligation d'établir un inventaire
L'obligation de fournir caution
Les effets de l'usufruit
Les droits/obligations de l'usufruitier
Droits
Le droit d'usage
Le droit de jouissance
Obligations
Les droits/obligations du nu-propriétaire
Droits
Obligations
Le domaine d'action conjointe de l'usufruitier & du nu-propriétaire
Section 3 : L'extinction de l'usufruit
Les causes d'extinction
Les causes normales
Les causes accidentelles
Les conséquences de l'extinction
Section 4 : Les droits réels distincts de l'usufruit
Les droits d'usage
Le droit d'habitation