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Prévention des risques professionnels - Coggle Diagram
Prévention des risques professionnels
Statisque
Sinistralité CNAMTS -> récensement
Accidents du travail
Accidents de trajet
Accidents entre le domicile et le lieu de travail
Maladies professionnelles
Principales maladies professionnel
Affections périculaires
Aff. rachis lombaire/ manutention charges lourdes
Aff. amiante
Cancer brochio-pulm/amiante -> pathologie apprait dans 30 ans
Trouble Musculaire Skeletif (TMS)
Libellé du CTN
Classer les activités par catégorie
Répartition
Homme est plus touché -> leur métier est plus dangereux, plus difficile, plus exposant
Selon l'age : 40 -49 ans
Chefs d'entreprise
Ils prend les risques pour leurs salariés
Ils ont plus d'éxpérience
Ils travaillent le plus
Côtisation
Les pétites entreprises ne payent pas le même amont que les grandes entreprises
Grandes entreprises : 400 000 euros, côtisation par accident
Pétites entreprises : côtisation moyen en fonction de statistique
Formules de calcul
Taux de fréquence
TF = (N. Acc Trv avec arrêt/N. d'heures travaillées) * 1 000 000
Taux de gravité
TG = (N. de jours perdus/N. d'heures travaillées) * 1000
Indice de fréquence
IF = (N. d'Acc trv avec arret/ N. de salariés) * 1000
Indice de gravité
IG = (Total des taux d'incapacité permanent/ N. d'heures travaillées) * 1 000 000
Enjeux
Les raisons
humaines
Préserver la santé physique et mentale du travailleur tout au long de sa carrière et au-déla
Eviter les souffrance physiques et psychologiques des personnes
Les raisons
sociales
Développer le bien être au travail (par la réduction de la pénibilité, du stress..)
Améliorer les conditions de travail (moins d'absentéisme)
Attirer et fidéliser des salariés pour l'entreprise
Impliquer et faire participer les salariés dans la recherche d'amélioration de prévention
Les raisons
financières
Diminuer le coût direct et indirect (3x supérieur au coût direct) à la charge de l'employeur
Taux de côtisation
Entreprises de moins de 20 salariés
: le taux collectif, fixé annuellement en fonc des statistiques des sinistralité du secteur d'activité
Entreprises entre 20 et 149 salariés
: le taux mixte, dépend de la sinistralité du secteur d'activité et de l'entreprise. Plus l'eff. +++ -> plus la tarification oest individualisée.
Entreprises de plus de 150 salariés
: le taux individuel, dépend directement de la sinistralité du secteur d'activité et de l'entreprise
En mettant en place la prévention, l'entreprise peut gagner de l'argent
Les raisons
commerciales
Améliorer l'image de l'entreprise tant en interne qu'en externe -> rassurer les clients
Répondre aux exigences des donneurs d'ordre (référentiel UIC, MASE)..) pour décrocher des marchés
Les raisons
réglementaires
Respecter le cadre légal qui est le minimum pour la protection des salariés
Les raisons
juridiques
Le non respec de la réglementation peut entraîner des sanctions pénales
2 types de responsabilité
Responsabilité civile
: sans chercher le coupable
Code civil
Indemniser la victime -> seulement l'employeur concerné
Responsabilité pénale
Code pénal
Indemniser la société, punir -> quelques personnes concernées
Les acteurs de la prévention
Acteurs externes
Caisse d'assurance Retraite et de Santé au Travail (CARSAT) -> rôle : assurer les entreprises en matière d'accidents du travail et des maladies profesionnelles
DGT -> DREETS (Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités)
rôle : contrôler la bonne mise en place du code du travail
Préventeur externe
ANACT (Agence national pour l'amélioration des conditions de travail)
MSA -> secteur agricole
OPPBTP -> secteur BTP. Rôle : conseiller, former et informer sur la prévention des risques professionnels dans le BTP
Service de santé au travail ou médecin du travail
rôle : réaliser le suivi médical des salariés, étuder et conseiller sur les postes et les conditions de travail
Acteurs internes
Employeur
Salariés
QSHE -> au moins une personne dans tous les entreprise est chargé de la prévention
CSE-CHSCT ( comité sociale économique)
Election -> délégué/ représentant -> s'occuper de la prévention, sécurité, économique, sociale
Médecin du travail
Grandes entreprises, hôpital
Definitions
Probabilité
: une multitude de petits évènements iimprévus et indésirables qui n'ont pas encore évolué vers l'accident qu'on peut accroître afficacement le niveau de sécurité
Danger
: toutes source pontentielle de dommage, de préjudice ou d'effet nocif à l'égard d'une chose ou d'une personne dans certaines conditions dans le milieu de travail
Risque
: la probabilité qu'une personne subisse un préjudice ou des effets nocifs pour sa santé en cas d'exposition à un danger
Accident
: évènement imprévu qui porte qtteinte à la santé et à l'intégrité physique de l'individu
Le phénomène accidentel
Avant l'accident
Prévention
Danger
Exposition
Individu
Pendant l'accident
Protection
Facteur déclenchant
Après l'accident
Accident -> si lésion
Incident -> pas de lésio
Principes généraux de prévention
1) Eviter les risques
2) Evaluer les risques
3) Combattre les risques à la source
4) Adapter le travail à l'homme
5) Tenir compte de l'évolutionn de la technique
6) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou qui l'est moins
7) Planifier la prévention
8) Prendre des mesures de protection collective
9) Donner les instructions appropriées aux travailleurs
Hiérarchie des textes
1) Directive -> votée par le Parlement européen, obliger de retranscrire en loi français (prendre au moins 2 ans)
2) Loi -> exposer les principes fondamentaux, quelques fois loi sans directive, plusieurs parties
3) Décret -> rendre le loi applicable, préciser certaines éléments
4) Arrêté -> textee pris par toute autorité administrative à laquelle le décret fait appel, repréciser certaines parties
5) Circulaire -> ne concerner que certain ministère, les notes pour préciser le décret et l'arrêté
6) Recommandation -> préciser des moyens à mettre en oeuvre pour limiter ou supprimer un risque, écrire par CNAMTS, pas obligatoire, si le CARSAT trouve que l'entreprise ne met pas la recommandation, il va demander une côtisation
Document unique
Recenser tous les riques de l'entreprise
Evaluer ces risques
Hiérarchiser les risques qui ne sont pas traités
Mettre en place des mesures de prévention pour réduire ou maîtriser ces risques