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La sous-traitance - Coggle Diagram

- - - - Le MO
      - L'E principal
      - Sous-traitant
- - - - Si l'obli inexécutée par le sous-traitant est une obli de moyen, le MO devra prouver par une faute dans le chef de l'E principal ou du sous-traitant; s'il s'agit d'une obli de résultat le MO peut se contenter de prouver que le résultat promis n'a pas été obtenu, l'E principal pouvant ê libéré s'il peut se prévaloir d'une cause étrangère, not. le fait d'un tiers ou la faute exclusive du MO.
- - - - Pour rémédier à cela, l'E principal peut insérer dans le contrat de sous-traitance une clause par laquelle les parties subordonnent le paiement du sous-traitant au paiement dans le cadre du marché principal. Ces clauses peuvent ê de 2 types :
        
        Il peut s'agir de clauses qui portent sur l'exigibilité de la créance du sous-traitant et en vertu desquelles cette créance ne devient exigible que lorsque l'E a lui-même été payé par le MO. Ces clauses sont de natue à empêcher le sous-traitant d'exercer son act° directe de sorte qu'elles sont contraires à l'art. 1798 dont le texte est impératif.
        
        Il peut s'agir d'une clause qui porte sur la naissance même de la créance du sous-traitant La naissance de la créance est affectée d'une cdt suspensive au sens de l'art. 1168. La clause ne sera pas valable dans ce dernier cas car la cdt suspensive ne peut porter que sur un élément accidentel et non pas sur un élément essentiel comme le prix.
- - - - La créance-cause est la créance du sous-traitant contre l'E principal que l'act° directe doit permettre de payer. Elle doit être certaine et exigible au moment où le sous-traitant exerce son act° directe càd au moment où il notifie au MO sa volonté unilatérale de se prévaloir de l'act° directe. La créance ne doit pas encore ê liquide mais devra l'ê au moment de l'exécut° du paiement par le MO. Elle porte sur le principal, mais aussi sur les accessoires de la créance du sous-traitant. Elle doit ê issue du contrat de sous-traitance conclu avec l'E. Il ne peut s'agir d'une créance du sous-traitant qui trouve son origine dans la resp. extra. de l'E. La créance doit ê relative à des travaux qui concernent le chantier confié par le MO à l'E et ne peut ê exercée contre un autre MO du même E, ni contre le même MO mais pour un autre chantier.
      - La créance-assiette est la créance de l'E principal contre le MO qui constituera l'assiette de l'act° directe, ce sur quoi elle va porter
    - - Qd le sous-traitant manifeste sa volonté d'exercer l'act° directe, il faut se poser la Q° de savoir quelles except° le MO peut lui opposer. A cet égard, on distingue les except° issues de la relat° |e| l'E principal et le sous-traitant de celle qui concernent le marché principal.
      - Exceptions inhérentes à la relation de sous-traitance -> Le MO peut opposer au sous-traitant toutes les except° que l'E principal pouvait opposer au sous-traitant. La solut° s'explique par le fait que le MO n'est tenu que dans la mesure de la dette de l'E général à l'égard de son sous-traitant.
      - Exception inhérentes au marché principal -> Le MO peut opposer au sous-traitant toutes les except° qu'il aurait pu opposer à l'E général pour autant que les except° aient une cause antérieure à l'ex. de l'act° directe. Le MO peut opposer au sous-traitant des éventuelles causes de nullité, de résolut°, de suspens° ou d'extinct° de son engagement lorsque ces causes sont antérieures à l'ex. de l'act° directe. Il pourrait opposer au sous-traitant un paiement ou une cession de créance faits avant l'ex de l'act° directe.