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la résponsabilité - Coggle Diagram
la résponsabilité
réparation d’un préj de victime
l’existence d’un fait dommageable
imputer ce fait à une personne
si la p imputable est correcte
évaluer le dommag
non réparables
IG
éthique
bon sens
préjudice
Certain
Direct
matériel ou immatériel
Causes d’exonération
Force majeure
imprévisibilité
irresistible
exterieur
Faute de la victime
Fait du tiers
Imputation
Faute de service
Faute personnelle
Responsabilité pour faute