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Organisation internationales suite et le droit international
Historique des organisations internationales
3 innovations institutionnelles du 19e siècle
1) concert de l'Europe
: fait suite au congrès de vienne de 1815. Traité D'Utrecht suite au grandes guerres d'Espagne ont avait mis de l'avant d'avoir une règle sur l'équilibre des puissances. Napoléon à montrer que non. Le traité de Viennes comporte 4 vainqueurs de la guerre napoléonienne : Prusse, GB, Russie et Autriche. Les gagnants vont dicter les nouvelles règles de l'ordre internationale qui va être en place, soit l'équilibre des puissances. Le congrès de Viennes devient le congrès de l'Europe où ont intègre la France aux 4 gagnants. C'est une organisation de sécurité axé sur l'Europe elle-même. On envisageait pas une menace externe à l'époque.
Mise en place de conférence inter-étatique pour faire face aux enjeux qui pourrait faire face. Mécanisme élémentaire de sécurité régional.
le multilatéralisme est la manière la plus légitime
Création de la commission permanente pour la navigation sur le rain 1815, elle existe encore
Le concert de l'Europe va être capable de maintenir la paix quasi-tout le temps en Europe.
Il y a des règles et des principes qui vont se mettre en place qui sont basés sur le multilatéralisme
2) Union administrative
: Organisation qui va gérer l'interdépendance des différents États.
Le cas de la société des nations SDN
Rupture radicale avec le 19e, on avoue que ca n'a pas fonctionner (le concert de l'europe)
Vision plus progressive de la vision de la réglementation des conflits, des relations international et le rôle du droit internationale, des sanctions économiques lors de la réglementation des conflits
1ere grande tentative de faire fonctionner une organisation internationale avec des États, les États souverains, avec des organes permanents et qui a des compétences générales et universelle
Organisation intergouvernementale : on veut faire le ménage, il faut aborder les enjeux socio-économique dont la création d'organisation dans la SDN
Le traitement juste des peuples autochtones
On commence a réfléchir que même si ça ne fonctionne pas ont va avoir mis en place des organismes dans l'ONU
Amène l'idée de mettre en place un gouvernement mondiale
Il y a des ONG qui travaille pour étendre les mouvements socio-économiques. On demande le suffrage universelle, la réduction des armements, la volonté de créer une agence internationale de l'éducation et l'égalité homme femme
ONG s'implique dans le processus décisionnel, a un droit au discours, de publier un rapport de proposer des résolutions e des amendements
Le coeur de la SDN est un système de sécurité collectif, si un pays membre est attaqué les autres membres doivent se porter à sa rescousse
3) le système de la Haye
: Légalisation de la coopération intergouvernementale
Caractéristique de la SDN
1) fondé sur le droit et la morale:
1ere fois qu'il y a un chef d'État depuis Westphalie qui dit cela (Wilson). La morale doit mettre de la pressions dur les États. Importance de la médiation, les sanctions économiques et la médiatisation. Cela puisque le droit peu être corrompu par la force. Modèle transparent et l'opinion publique est importante, il y s moins de corruption. Les pays doivent respecter l'intégrité territoriale des pays membres. Résoudre les différents par la voie du droit et non de la guerre.
2) Organisation permanente avec des compétences universelle
: Il y a une assemblé générale chaque pays ont 3 sièges et 1 vote. Il se rencontre 1 fois par an et les deux langues officielles sont le français et l'anglais. Pour le vote l'unanimité est requise pour tous les enjeux, sauf règle de procédure il faut un vote au 2/3. Il y a un conseil qui sert à gérer les crises avec des membres permanents, soient les vainqueurs de la 1 WW. Il y a aussi des membre non permanent pour affaiblir le jeux des grandes puissances. il y a 61 pays membres
3) Mécanisme de sécurité collective
: Tentative de mettre en place certaine limite au droit de faire la guerre.
a) Le droit de faire la guerre est limité à la légitime défense
b) Guerre d'agression sont interdites
c) Procédures qui sont pacifiques : médiations, enquête, arbitrage, recours à la cours de justice
Point positifs de la SDN
1) nouvelle forme de diplomatie multilatérale qui ne disparaitra pas
2) jette les bases de la foncions publique internationale qui dure aujourd'hui
3) Assistance technique, il y a des programmes financier pour aider les pays, programme d'aide à la mondialisation
Le droit international (public)
Introduction
C'est très fragile puisqu'il n'y a pas de procureur ou de gouvernement mondiale, d'armée mondiale.
C'est une institution fondamentale, une des bases institutionnelles de la mondialisation. Les sujets sont l'État et les organisations internationales.
Définition: Ensemble des normes ou des règles juridiques internationales qui régisse les relations inter-étatique entre les États et les organisations internationales.
Caractéristiques du droit internationale
1) Droit volontaire
: S'ils veulent respecter le droit internationale s'ils le veulent.
EX: le Japon à un différent avec la Corée du Sud pour les Iles Takeshima, la Corée du Sud par la force, ce qui est contre le droit internationale, elle peut refuser d'aller à la cour avec le Japon.
Le pays peux refuser un verdict de la cour pénale d'arbitrage ou le jugement.
2) Fragilité
3) respect du droits internationales est une décision politique et non juridique
: Les États-nations remettent toujours en question la légitimités des verdicts du droits internationales, il ont de la difficulté à avoir une cohérence globale.
4) Le droit internationale est jeune
: à partir des grandes conférences de Haye
5) son origine
: il provient des conventions, des coutumes, des principes de droits nationaux, de la pratique des États, le soft law, etc.
La cours pénale internationale