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La succession ordinaire - Coggle Diagram

- - - - Ascendants
        *Héritier en ligne directe ascendante
        Ascendant privilégié
        -Les parents
        Ascendant ordinaire
        -Les grands-parents
        -Arrière-grand-parents
        -Arrière-arrière-grands-parents
        Subdivision en branche paternelle et maternelle
      - Descendants :
        
        Héritier en ligne directe descendante
        -Enfant
        -Petit-enfant
        -Arrière-petit-enfant
        
        Catégorie subdiviser en souche par tête d'enfant
        Enfant 1 = 1 souche/ Enfant 2 = 2 souche
      - Collatéraux
        Collatéraux privilégié
        
        Frère/soeur germain (même mère et père)
        
        Frère/soeur consanguin (même père)
        
        Frère/soeur utérin (même mère)
        
        Collatéraux ordinaire
        
        Neveu/nièce
        
        Oncle/tante
        
        Cousin/cousine
    - - Ligne directe : suite des degrés entre persn qui descendes l'une de l'autre.
      - Ligne collatéral : le rapport entre les persn descendant d'un auteur commun
      - RÈGLE DE PRINCIPE DE DÉVOLUTION LÉGALE
        
        PRINCIPE N°1 - L'ORDRE
        Chaque ordre d'héritier exclut les suivants
        1e ordre descendant : enfant, petits-enfant, arrière-petit-enfant
        2e ordre ascendant privilégier : père/mère,
        collatéraux privilégier : frère/soeur, neveu/nièce, petit-neveu/nièce
        3e ordre ascendant ordinaire : grand- parents, arrière-grand-parents
        4e ordre collatéraux ordinaire : oncle/tante, grand-oncle/tante, cousin/cousine jusqu'au 6e degré
        
        PRINCIPE N°2 - LE DEGRÉ
        Dans chaque ordre l'héritier le plus proche exclut l'héritier le plus éloigné.
        
        PRINCIPE N°3 - L'ÉGALITÉ
        À égalité de degré, les héritiers succèdent par égale portion et par tête.
  - - - Spéciale
        
        CONDITIONS :
        
        Le défunt = enfant adopté en forme simple
        
        Le défunt ne laisse aucun descendant
        
        EFFETS :
        
        La fente spéciale opère un partage/ moitié entre la famille adoptive et d'origine
        
        Chaque famille détient un droit de retour
      - Ordinnaire
        
        EFFETS :
        
        La fente ordinaire opère un partage/ moitié entre la branche paternelle et maternelle
        
        Partage par tête en cas d'égalité de degré dans l'une des branches
        
        CONDITIONS :
        
        Le défunt ne doit pas laisser ø descendant et ø collatéraux privilégié
        
        La situation de concours doit opposé asdt priv c/ ascdt ordi autre branche & ascdt ordi de chaq brache & ascdt privi de chaq branche
    - - CONCOURS AU SEIN DU 2E ORDRE :
        1) Père ¼ Frère ¼ Mère ¼ Soeur ¼
        2) Père ¼ Mère ¼ Soeur ½
        3) Frère ¾ Mère ¼
        4) Mère ¼ Soeur3/8 Frère3/8
    - - LES EFFETS :
        
        En présence de plsrs souches 1) le partage se fait par souche et à l'intérieur de chaq souche 2) le partage se fait par tête
        
        Règle correctrice de la proximité en degré : les représentants conçu avant l'ouverture de la succession doivent rapporter les biens dont ils ont hérités en lieu et place si ils viennent en concours avec d'autre enfants conçu après
      - CONDITIONS :
        
        Concerne les successions descendantes et collatéraux privilégiés
        
        La cause de l'éviction du représenté à la succession n'a pas d'importance
        
        Le représentant doit-être apte à accueillir la succession du défunt
        
        Le représentant est le descendant le plus proche en degré du représenter
- - - - Descendant
        
        Le conjoint ß d'une option si les descendant = communs :
        
        L'usufruit de la totalité des biens existants
        ( usufruit can ê converter en rent viager si accord es p/e)
        
        La propriété du quart des biens existant
        
        ( L'option = ø délai = tacite/express/ acte juridique ou matériel )
        
        Descendant ≠ communs = ø d'option = propriété d'1/4 des biens
      - Ascendant privilégier
        
        Ascendant privilégier = 1/4 chacun (soit 2/4)
        Can exercer un droit de retour = leur propre bien leurs sont retourner
        Conjoint = 2/4
        
        Un des ascendant privilégier = 1/4
        Conjoint = 3/4
    - - Dérogation :
        Si conjoint have 3/4
        Une créance alimentaire
        est échu au
        ascendant ordinaire
        dans le besoin
      - Principe :
        Recueille la totalité
        de la succession
  - - - CONDITION :
        
        Concerne que le conjoint survivant
        
        L'immeuble doit tenir lieu d'habitation principale et effective
        
        L'immeuble dooit être un bien qui dépend de la succession
      - EFFETS :
        
        Droit viager : ce droit s'exerce jusqu'à la mort du conjoint. Can be converter in rente viagère ou en capital avec accord des successeurs
        
        Droit d'usage et d'habitation : c'est un droit d'usus ø frutus but can louer si logmt ø adapter à ses ß for have ressource nécessaire
        
        Droit onéreux =
        si la valeur du droit est < à la succession = réclamation excédant
        si valeur du droit > la valeur du drt s'impute sur les drt successoraux
        
        Droit facultatif : can évoquer dans un délai de 1 an et can être évincé de la succession
    - - CONDITION :
        
        Le persn = qualité de conjoint successible ( en instance de divorce/ séparer de corps/pacs)
        
        Un logement d'occupation effective à titre d'habitation principale
      - EFFETS :
        
        Droit temporaire = 1an
        
        Droit de jouissance = have usus ø frutus ≠ location
        
        Droit gratuit sa valeur n'est pas imputée sur les droit successoraux
        
        Droit d'ordre public le conjoint ne peut pas évincé ce droit du testatement