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Le contrat - Coggle Diagram
Le contrat
Problème d’exécution
Résolution du contrat
exception d'inexécution
Résiliation du contrat
Exécution forcée
pendant le contrat
Validité du contrat
Obligations
Prix
Loyauté
Collaboration
Validité de contrat
exoneration de la responsabilité
faute de la victime
force majeure
fait d'un tiers
Avant le contrat
Les négociations
Les Négociations
Manquement aux obligations= réparations
ONFIDENTIALITÉ
BONNE FOI
Information
Projet à finaliser
pacte de préference
promesse unilaterale