Please enable JavaScript.

Coggle requires JavaScript to display documents.

Licence Valide 10ans Délivré par l'EPSF, Retrait, suspension, image …

- - - - Si contestation > avis à l'EPSF ds les 2 mois
  - - - CRTT/CRML > etape3 Fion Initiale
      - CRL > module 5 Fion initiale
      - Jeunes cadres > module anomalie 1
    - - QCM > 32/40 Questions > 60 minutes
    - - Délivrance d'une attestaion de réussite en 2 ex > demande de licence
      - réitéré 2X > recours gracieux pendant 1mois > TT1236
        Réponse > 2 mois
  - - - b1 > port obligatoire de verres correctifs en service
      - b2 > utilisation obligatoire de prothèses auditives
    - - Réponse > 2mois
- - - - Adressée à l'imprimerie Nationale
      - Dossier réputé complet après 15 Jours sans demande de pièces manquantes
      - Si réception d'une Demande d'Information Complémentaire (DIC)
        
        :check:Transmettre dans les 2 mois
        
        :red_cross:sinon un nouveau dossier doit être élaboré :red_cross:
      - Employeur > ADC a octroyé unn mandat de bon pour pouvoir
    - - Propriété de l'ADC
        
        Renseigner le RAC via le Portail Dpx
        
        Courrier officiel à conserver par l'agent > une copie et réaliser par l'entité
      - Délai
        
        7Jrs pour Maj du RNL
        (adresse,...)
        
        1 mois pour 1er demande
    - - Recours gracieux dans les 2 mois
        auprès du Directeur générale EPSF
      - Recours contentieux devant le tribunal administratif d'Amiens dans les 2 mois
        
        OU
  - - - Certificat aptitude physique en cours de validité
      - Certificat d'aptitude psychologique récemment renouvelé
      - Détention d'une AC en cours de validité ou échue de mois de 3 mois
    - - 1 mois avant la fin de validité de la licence en cours