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Impacts industriels sur l'eau - Coggle Diagram
Impacts industriels sur l'eau
Qualité = Rejets
Stratégie régionale SEI sur émissions dans l'eau
Conformité des rejets à réglementation
Compatibilité des rejets/milieux pour 2027
Stratégie régionale Etat Eau - CAR juillet 2019
Action 1. Renforcement rôle Préfets Coordonnateurs de sous-bassins - Stratégies territoriales
Adour
Constat
12 ICPE (hors pisci)/12 ME
env 10 ICPE pisci
Actions
Stratégie STL à présenter en CT au 1er sem 2021 pour viser conformité à DCE en 2027 (DREAL pilote)
Suites à donner ?
Réunion concertation PcssB/pisciculteurs (réunion tech 07/10/21) (CRIC pilote)
Littoral
Constat
16 ICPE/26 ME
Stratégie STL à présenter en CT au 1er sem 2021 pour viser conformité à DCE en 2027 (DREAL pilote)
Suites à donner ?
Action 5. Définir des priorités régionales, leviers et difficultés
Autres suites à donner ?
Continuité écologique
Stratégie régionale SEI
Diagnostic à faire
Suites à donner ?
Démarche nationale de restauration de continuité écologique
Quantité = Prélèvements
Stratégie régionale SEI élargie aux prélèvements
prélèvements > 100 000 m3/an (env 89 ICPE)
Obj : fiche synthétique (V pé, ME pée, V restitué, V sécurité, V process, économies d'eau)
étude-technico à prescrire ?
APC sur mesures simples (limitation usages ext, arrêts exercices...)
Actions plus poussées (recyclage, circuit fermé) dans cadre IED (350 ICPE)
S3IC : coche "alerte sécheresse" (20 ICPE)
Stratégie régionale Etat Eau
Action 6. Renforcement prise en compte prélèvements industriels
Objectifs
Identifier des actions prioritaires en matière de prélèvements industriels au regard des volumes prélevés et de la tension sur la ressource en eau (enjeux locaux)
Diagnostic à faire
Volets concernés
Structurel
Planification
Elaborer une doctrine pour les projets (ZRE/hors ZRE)
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Evaluer les V prélevables ind
(HMUC (LB)/études Vp (AG)
SAGE
PAOT)
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Apprécier compatibilité V prélevés/milieux
Suites à donner ?
Identifier économies d'eau
(zones déficitaires,
zones avec forte part relative ICPE)
Suites à donner ?
Conjoncturel
Identifier prescriptions supplémentaires relatives aux périodes de crise sécheresse à intégrer aux arrêtés préfectoraux d’autorisation
Depuis CAR mars 2021 : décret GQ 23/06/21 + AOB LB et AG
Intégrer les usages industriels aux Arrêtés Cadres Sécheresse
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