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Titre II - Personnes physiques (art. 3-178 CIR) - Coggle Diagram
Titre II - Personnes physiques (art. 3-178 CIR)
Chapitre 1
"Personnes assujetties"
(Art. 3-5)
Chapitre 2
"Assiette de l'impôt"
(Art. 6-129)
Définition
générale du revenu imposable (Art. 6)
Revenu des biens
immobiliers
(Art. 7-16)
Revenu des capitaux et biens
mobiliers
(Art. 17-22)
Revenu
professionnels
(Art. 23-89)
Revenu
divers
(Art. 90-103)
Dépenses déductibles
(Art. 104-125)
Imposition commune
des conjoints et des cohabitants légaux (Art. 126-129)
Chapitre 3
"Calcul de l'impôt"
(Art. 130-178)
Régime
ordinaire
(Art. 130-168)
Tarif d'imposition (Art. 130)
Quotité de revenu exemptée d'impôt (Art. 131-145)
Réductions d'impôt de différents types (Art. 145/1-154)
Réduction pour revenus d'origine étrangère (Art. 155-156)
Conversion de réductions en un crédit d'impôt remboursable (Art. 156bis)
Majoration en cas d'absence ou d'insuffisance de versement anticipé (art. 157-168)
Régimes
spéciaux
de taxation (Art. 169-174/1)
Bonification
pour versement anticipé de l'impôt (Art. 175-177)
Indexation
annuelle (Art. 178)