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Chapitre VI: L'interprétation du droit pénal - Coggle Diagram
Chapitre VI:
L'interprétation du droit pénal
Interprétation stricte du droit pénal
Notion d'interprétation stricte du droit pénal
Application du principe de l'interprétation stricte de la loi pénale
Principes d'interprétation de la loi spéciale
Le recours, en l'absence de définition légale d'un terme, au sens courant des mots
Le recours aux travaux préparatoires: interprétation historique/téléologique de la LP
Le recours a tout autre élément d'interprétation utile
Le doute quant à la portée de la loi bénéficie au prévenu
Interprétation logique de la LP
Notion d'interprétation logique de la LP
Applications diverses du principe de l'interprétation logique de la LP
Interdiction de l'interprétation par analogie des lois d'incrimination/pénalité
Notion d'interprétation par analogie de la LP
Interdiction de principe
Applications diverses du principe de l'interdiction de l'interprétation par analogie de la LP
Interprétation évolutive de la LP
Notion d'interprétation évolutive de la LP
Application du principe de l'interprétation évolutive de la LP
Interprétation par analogie du droit pénal favorable
Principe de l'interprétation par analogie du DP favorable
Applications du principe de l'interprétation par analogie du DP favorable
Causes de justification
Immunités
Interprétation authentique