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prise en compte des flux de régularisation/correction DRM - Coggle Diagram
prise en compte des flux de régularisation/correction DRM
Quel historique ?
Tous les flux de régularisation arrivés depuis 01/2021
Droit juste depuis 01/2021
Plus de régularisations manuelles ou batch portant sur des flux passés
Mouvements comptables ++ (indus +)
Manifestations ++ des usagers
Risques d'indus/rappels collatéraux cf anomalies AL persistentes
Inégalité de traitement (droits forcés ou faisant l'objet d'une procédure d'urgence non concernés)
Charge SI importante
Tous les les flux de régularisation arrivés depuis 01/2021 mais uniquement pour les mois de la période de ressources utiles au calcul des droits à/c de 01/2022 (soit 12/20 à 11/21).
Droit juste à/c 01/2022
Diminution des régularisations manuelles ou Batch portant sur des flux passés (reliquat ressources < 12/2020)
Mouvements comptables +
Manifestations + des usagers
Les flux de régularisation à venir à/c 01/2022 (ou date de prise en compte ORR si ultérieure)
Neutralisation de tout ou partie de l'historique ?
A quelle périodicité ?
ORR quotidien et mensuel
ORR mensuel seul (avant MES°
ORR mensuel doublé (avant DLS et MES)
Sur quels droits ?
Droits depuis 01/2021
Droits depuis 01/2022
option 1
Intégralité des flux de régularisation reçus depuis la mise en place de la réforme
Impact ORR sur les droits à/c 01/2021
flux ORR quotidiens/mensuels ou mensuels seuls (avant MES)
Droit juste depuis 01/2021
Plus de régularisations manuelles ou batch portant sur des flux passés
Nombreux mouvements comptables (indus ++)
Manifestations usagers +
RIsque d'indus/rappels collatéraux cf anomalies AL persistentes
Inégalité de traitement (droits forcés ou faisant l'objet d'une procédure d'urgence non concernés)
Charge SI importante
option 2
Impact ORR sur les droits à/c 01/2021
Bloquer l'historique des flux de régularisation reçus en 2021 et prise en compte de ceux reçus à/c 01/2022
flux ORR quotidiens/mensuels ou mensuels seuls (avant MES)
option 3
Bloquer l'historique des flux de régularisation reçus en 2021 et prise en compte de ceux reçus à/c 01/2022
Impact ORR sur les droits à/c 01/2022
flux ORR quotidiens/mensuels ou mensuels seuls (avant MES)
option 4
Prise en compte de l'historique des flux de régularisation "utiles" au calcul des droits de 01/2022 (ressources à partir de 12/2020) + prise en compte de ceux reçus à/c 01/2022.
Impact ORR sur les droits à/c 02/2021
flux ORR quotidiens/mensuels ou mensuels seuls (avant MES)