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3 Politique SST d'une entreprise - Coggle Diagram
3 Politique SST d'une entreprise
Étape de départ, par laquelle la direction décide pour plusieurs raisons de s’engager dans une démarche de prévention.
c'est l'employeur qui s'engage à impulser une dynamique SST
En fonction de son positionnement
Décide t'il de répondre aux enjeux juridique
Comment?
en s'appuyant dur des textes réglementaires:
Le Cdt définit ce que doit être la démarche globale de prévention des risques professionnels...Article L4121-1 du Cdt
L’employeur DOIT assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs
Pour y arriver il
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c'est quoi?
Il a obligation et devoir d'organiser la SST
Pourquoi?
Pour s'acquitter des contraintes juridiques et éviter les contentieux (civils, pénaux, administratifs)
Au service de qui ?
des travaiileurs
cad des enjeux humains par le principe de responsabilité (il a la responsabilité de définir et d'appliquer une politique de prévention des risques)
Décide t'il de répondre directement aux enjeux humains?
Au service de qui ?
des travaiileurs
cad des enjeux humains par le principe de mise en œuvre volontaire d’une politique de prévention dans le but essentiel
de Garantir une démarche de prévention efficace des risques professionnels
l'employeur s'engage sincèrement et de manière désintéressée, sur l'objectif et la mise en oeuvre
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de préserver la santé et la sécurité du salarié (selon les termes juridiques assurer sa sécurité et protéger sa santé physiques et mentales )
cad empêcher les atteintes à la sécurité et à la santé des salariés (dommages physique ou psychologique, que ceux-ci soient immédiats -accidentels- ou chroniques -reportés-)
d’améliorer les condition de travail et d'intégrer la QVT
C'est quoi?
c'est
le désir
(sincère)
d'organiser la SST pour des motifs humains
:
Pourquoi?
.Chaque salarié doit être considéré et respecté : -> Il est important de tenir compte de son intégrité et de sa personne: Il doit être le bénéficiaire prioritaire de toute politique de prévention des risques.
Comment?
en s'appuyant sur des sentiments envers es salariés
En fonction de ce qu'il décide, il déterminera les objectifs de sa politique , tels que , ,,.
les sujets pourront être examinés en groupe de travail.(bien que la décision revienne au chef d'entreprise, la réflexion du groupe de travail est importante) : Il s’agit dès lors de
Ouvrir ensuite le champ d’action c’est-à-dire doter l’évaluation des risques :-> comment on fait?
autres moyens et gages de réussites des actions de prévention. et de l'évaluation des risques:
il s'agit de créer les conditions optimales , de doter la SST
la participation de tous
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Les moyens nécessaires sont ils suffisants:
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L' autorité est elle suffisante
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Outil appropriés mis en œuvre
Il Existe des logiciels et des grilles d'analyse toute faite
mais la Carsat conseille de construire plutôt ses propres outils, si cela convient à la direction.
Exemple de questionnaire mis au point. il s'agit de préciser
La finalité du questionnaire
La formulation des questions
La façon dont les réponses seront traitées et éventuellement anonymisées.
La définition des indicateurs retenus pour rendre compte de l'avancement de la démarche
Définir le cadre de l’évaluation des risques, c’est-à-dire définir le champ d'intervention et les orientions qui sont prioritaires -> qu'est ce qu'on fait ?
Champ d'intervention :prioritaires
Quels secteurs de l'entreprise seront prioritaires pour l'évaluation des risques ? par quelles unités de travail on commence ?
Orientations prioritaires
Lorsqu’il s'agit de recueillir un avis, parfois les remarques et propositions fusent. 3 orientations sont importantes à ce stade. Chercher :
Là où il y a le plus d’accident : Le taux d'accident est un critère important
Là où il y a le plus de mécontents : Les plaintes des salariés peuvent traduire des conditions de travail difficile et des dysfonctionnements à examiner rapidement.
Là où les risques sont les plus élevés
la réduction des accidents
l'amélioration de la sécurité au travail
la conformité réglementaire
etc
Décide t'il de répondre aux enjeux de performance?
Comment?
en répondant aux normes iso de qualité et de SST
objectif des SSM
assurer une cohérence globale avec les autres démarches de management de l’entreprise
assurer une démarche pérenne de progrès
construire une prévention durable
contribuer à la mise en œuvre d’une réelle politique de maîtrise des risques
en s'appuyant dur les textes réglementaires et audelà
C'est quoi?
c'est
le besoin
(normalisé)
d'organiser la SST pour des motifs de performance
:
Pourquoi?
Pour intégrer à la politique SST de l'entreprise, un système de management de la STT basé sur le caractère normatif des systèmes de management et sur l'application de référentiels reconnus
Au service de qui ?
des travaiileurs
cad des enjeux humains par le principe de l'excellence (il exprime un intérêt à définir et et appliquer une politique "normalisée" de prévention des risques pour des motifs de reconnaissance (on passe de la contrainte à la ressource))
tenir compte de ce principe c'est chercher à
maintenir voire améliorer de manière décisive la productivité
répondre et satisfaire aux enjeux juridiques, économiques, sociétaux et de qualité
Viser un retour financier
Décide t'il de répondre aux enjeux sociétaux
:
Pourquoi?
Pourgagner en image
principe: L'organisation de l'entreprise à des effets et impacts sur l'attractivité qu'elle exerce . Elle peut viser à obtenir des effets et impacts positifs qui la rendront plus attractive
tenir compte de ce principe c'est chercher à
Préserver l'environnement (suppression des rejets, des nuisances sonores, …)
Faire bénéficier les entreprises intervenantes de son expérience
Améliorer l'image de marque de l'entreprise
Améliorer le climat social
Rendre le travail attractif
Développer les compétences
Afficher ses valeurs et sa culture de prévention
Améliorer l'attractivité sociale
Au service de qui ?
des travaiileurs
cad des enjeux humains par le principe de la réputation de l'entreprise (il exprime un intérêt à définir et et appliquer une politique de prévention des risques pour des motifs de reconnaissance
C'est quoi?
c'est
l'envie
(rélle)
d'organiser la SST pour des motifs sociétaux
:
Comment?
en s'appuyant dur les textes réglementaires et audelà
Décide t’il de répondre aux enjeux économique
Pourquoi?
Pour éviter de perdre de l'argent
principe: Le salarié est une valeur essentielle de l’entreprise. Il est au cœur du système de production (y compris les stagiaires, les intérimaires, les intervenants et les sous-traitants)
tenir compte de ce principe c'est chercher à
éviter ou réduire les incidents: -> incident = dysfonctionnements cad
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Améliorer les conditions de travail , y compris pour
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éviter ou à réduire les accidents et maladies professionnelles (qu'un un salarié se blesse ou tombe malade )
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C'est quoi?
c'est le
besoin
(utile, nécessaire, voire essentiel)
d'organiser la SST pour des motifs économiques
:
Comment?
en s'appuyant dur les textes réglementaires et audelà
Au service de qui ?
des travaiileurs
cad des enjeux humains par le principe de l'argent (il exprime un intérêt financier à définir et appliquer une politique de prévention des risques)
Décide t'il de répondre aux enjeux de QVT
Comment?
• Chercher à comprendre et à prendre en compte la réalité professionnelle du salarié. Analyser ses activités, la complexité de son travail et des situations de travail associées, les conséquences sur son quotidien.
• Lui faciliter la consultation des instances représentatives (les représentants du personnel en charge des questions de santé et de sécurité au travail)
C'est quoi?
nouveaux enjeux juridiques économiques et sociétaux ?
Pourquoi?
Au service de qui ?
c'est l'employeur qui s'engage à faire vivre cette dynamique à long terme. Il pilote la démarche, et est garant de sa réussite.
qui tire bénéfice des actions de prévention
le chef d'entreprise
les salariés
Les actionnaires
l'entourage familial des salariés,
les entreprises extérieures,
les clients
suivi sst : faire
émerger les avancées mais également les points de difficulté