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Les documents clés de la chaîne documentaire - Coggle Diagram
Les documents clés de la chaîne documentaire
Conditionnement et emballage
Liste de colisage (Packing list)
Décrit l'ensemble de l'expédition réalisée : marchandises, quantité, emballage, poids, dimensions
Négociation avec le transitaire
Demande de cotation-cotation
Formalise la demande du coût et des conditions de transport auprès du transitaire ou du transporteur. La cotation du transitaire ou du transporteur vient répondre à cette demande en indiquant le coût, le transit time, la fréquence des départs, le coût de l'assurance
Préparation du transport et du dédouanement
Certificat d'origine
Atteste de l'origine de la marchandise
Certificat sanitaire, phytosanitaire
Atteste de la salubrité (aliments), de l'état phytosanitaire (végétaux) de la marchandise
Certificat d'assurance
Atteste de la valeur assurée et des risques couverts
EUR1, ATR, EURMED
Attestent d'accords préférentiels et permettent de bénéficier d'avantages tarifaires (réduction voire suppression des droits de douane)
Mise des marchandises à disposition du transitaire ou du transporteur
Attestation de prise en charge
Atteste que le transitaire/transporteur a pris la marchandise en charge
Contrôle éventuel de la marchandise
Certificat de contrôle
Atteste de la conformité de la marchandise : documents établi par l'exportateur lui-même ou par une société de contrôle spécialisée (VERITAS, SGS)
Pré-acheminement
Document de transport
Le plus souvent une lettre de voiture nationale (si transport routier national)
Dédouanement export
DUA : Document administratif unique
Déclaration en douane à l'export
Transport principal
Connaissement maritime (Bill of lading)
Contrat de transport maritime
Lettre de transport aérien (Airway Bill)
Contrat de transport aérien
Lettre de voiture CMR
Contrat de transport routier international
Lettre de voiture CIM
Contrat de transport ferroviaire
Dédouanement import
Déclaration en douane (appelée DUA en UE)
Déclaration en douane à l'import, impliquant la plupart de temps le paiement de droits de douane et de taxes (dont la TVA)
Post-acheminement)
document de transport
Le plus souvent une lettre de voiture nationale (si transport routier national)
Livraison chez le destinataire
Bon de livraison
Signé par le destinataire, il atteste de la réception des marchandises