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T1 c1 : fin AR à Empire (1789-1815) - Coggle Diagram
T1 c1 : fin AR à Empire (1789-1815)
sec1 : fin AR
pré-rév° dep 1787 : crise éco, frustra° sociale, contest° idéolq
I. rév polo (mai-juin)
états généraux 5 mai 89
débat vote ordre/tête ?
Tiers Etat se proclame Ass Nat 17 juin et 20 : serment jeu paume, x sep jus const°
AN se proclame Ass Cons 9 juil : souv quitte roi pr nation
avènement nation
souv nat art 3 DDHC = fiction jurq, unie, indiv, inaliénable, imprescriptible
ppe représentatif (élus, désignés, + mandat).
électorat pr meilleurs : suffrage censitaire
II. rév sociale (juil-août)
repres° roi -> prise bastille + AN abol° prix 4-5 aout (dimes+ des féodaux)
ddhc 26 aout 1789
orig : Lumières et dt naturel = h des inhérents à sa psn + rassemblé (vol Condorcet)
tx modéré résum) nvl odre social. jms modif
lib indivL (opinion, presse, conscience, prop...) lib éco complété loi Le Chapelier 1791
égalité prste ms formelle (suffrage censitaire)
souv : sdp, art 6 -> ds Nation et loi
sec2 : de constituante à législative
RAm élaboré nvl concept° cons : tx écrit démocr) p/ ass cons + ratif° peuple
I. réac cons 1791
notion de cons
tx solennel loi fonda orge gouv + expression contrat social
contrat social car compromis av monarchie = fixer lois x écrites, orge rapports // roi et nation => formaliser monarchie tempérée
ms confusion par cons) et consT = souv parlR car que formellement soumis à cons (loi x soumise ctl cons car expr° vol nat
ass cons ss pression des événements
dab école anglaise et libérale (monarchiens de Montesq) puis nvo comité de école rationaliste (Rousseau)
climat insurrection (guerre contre eg, fuite Varenne roi 21 juin 91...) -> cons votée 3 sept 91 et sanctionnée 13 par roi
points forts du débat
dt veto roi
absolu : roi parait à pvr leg et à souv (Mirabeau oui séyès survivance monarchie absolue)
suspensif : suspendre élabora° loi pdt tes -> adopté
1 ou 2 chambres?
fce pas trad bica cm RU
-> sénat contre 1 ass souv dominant ex (lally...) / bica X unité indivT nation
incompatibilité mandat parlR/fonction minisL
II. cons 1791
souv nat et reg repr
ds préambule cons art 1 III
par ass
745 membres inviolables avec : initiative lois, partage av roi guerre/paix
"roi des français"
roi inviolable et sacré ms soumis à loi + serment cons -> pt ê déchu
nomme ses ministres, pas polq) resp dev ass mais pénalement
par ex et un peu leg av véto suspensif (ms que 2 fois, 4 à 6 ans)
complexité proc révis°
dure, mais cons durera que 11 mois
III. conflits institL roi/ass
cons écarte 3m° cit1 passifs par suffrage censitaire -> mécontents
dt veto aggrave conflits roi ass
conte guerre av eur monarchique, crise, agit° popR
1792 : crise ministL,
sec3 : fce à la recherche de sa cons
10 aout 92 : fin monarchie cons -> an nomme conseil ex provisoire qui mène dictature jusque 20 sept
établissemnent su av restrictions -> convention élue qui proclame rep 21 sept 92
comp 745 dép av 3 courants pol
montagnards : radicaux égalitaristes "salut pub" Danton, Robespierre, duc d'Orléans ... vote mort roi
girondins, provinciaux, méfiants capitale, Brissot, Pétion, vote div de mort roi
centre : plaine, attachée lib et prop, ms résignera mesures excep° pr sauver rep, Siéyès ...
I. projet des girondins
a) idées de condorcet
gouv représentatif, suffrage universel masculin + conçu cm un dt -> ass pas contre par
sdp : unT par leg (pas bicamérisme), ex : conseil exécutif de rep (pr bonne applica° lois -> ex sub à leg (convention) car conseil 2 ans et pas resp dev ass
b) fin discussion et déclaration des dts
contx : coal° monarchies, insurrections inth...
décla girondine pas cm ddhc car consacre dt "résistance à oppression", dt prompt, souv popR => 22 avril 93
critq des montagnards (robespR) car fav départements sur paris/communes -> manif sans-culottes juin 93 -> abandon projet girondin
II. cons montagnarde du 24 juin 93
montagnards maitres, cons bâclée et adoptée 24 juin 93
a) nvo dts
aj art sur égalité, dt résistance à opression et révolte
b) pvr suffrage
consécration du SUD, conseil ex désigné par Ans leg et plus peuple
leg publie décrets, a initiative lois envoyées à ass primaire qui adopte
dés loi/décret floue -> limit° leg par peuple faux
c) hégémonie ass
leg indivisible/permanent. élu 1 an
ex rôle exécution lois et x initiative av membres nommés leg
d) suspension cons et terreur
cons an I adoptée 24 juin 93 : forte abstention + jms appliquée
comité du salut public (de gR) dev "centre unq de impuls° du gouv" -> nomme ministres + mes d'excep° => s'émancipe ass av danton/robespierre
terreur 5 sept 93 : jug) expéditifs de 800 m psn
III. la cons de l'an III
X cons 93 et nvl : X Rousseau pr Montesq
a) decla dts dev
dddhc : egT que dev loi, ppes 89 atténués
b) souv cit1 et suffrage censitaire
souv x nation mais universalT des cit1
suf cens : "gouv p/ meilleurs" seul ref consL ppl
suf ind : biais ass primaire>ass electorale>députés
c) corps leg
bica : cons 500 et des Anciens
pr X dom° leg : x rept /fonc° pubq...
d) directoire
e) rév et décret des 2/3
f) élection au coup d'état de brumaire : la rep des généraux