Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Le régime présidentiel américain - Coggle Diagram
Le régime présidentiel américain
Des organes enchainés pour l'exercice du pouvoir
Les compétences de base de chaque organe
Le président cumule les attributions de l'éxécutif
le chef de l'état est le seul représentants des EU
dispose du pouvoir réglementaire et le chef de l'administration fédérale
pouvoir de nomination et de révocation des fonctionnaires fédéraux
commandement en chef des forces armées et chef de la diplomatie
Le congrès dispose du pouvoir législatif
, il vote les lois selon le principe de la navette législative
Les moyens d'actions du président sur le congrès (1787
)
le droit de message
le droit de veto :
pouvoir de s'opposer à un projet de loi voté par le congrès
d'un délai de 10 jours avec texte explicatif
-il peut être renversé par le congrès à la majorité des 2/3 dans chaque chambre
-une menace efficace
le président peut influencer sur le contenu de la loi en amont
Les moyens d'actions de congrès sur le président
L'impeachment
-> le président est responsable pénalement devant le congrès. La mise en accusation est votée par la chambre des représentant et le sénat peut ou pas destituer le président dans le cadre " de trahison, corruption ou autres crimes et délits graves
le contrôle de l'action de l'exécutif par le biais de commissions parlementaires
contrepoids nécessaire à la prédominance du Président
-pas de solidarité automatique entre éxécutif et majorité du congrès
Les pouvoirs partagés entre président et sénat :
le sénat doit donner son accord à la nomination des hauts fonctionnaires fédéraux (51%)
les traités internationaux conclus par le président doivent être ratifié à la majorité des 2/3 du sénat
Pas de procédure de révocabilité mutuelle
Chaque organe à une durée de mandat différente
de sorte qu'ils représentent des états successifs -> majorité politique peut être différente
La présidentialisation du régime
Les facteurs de la présidentialisation
Facteurs contingents
(externe) :
-montée en puissance des EU sur la scène mondiale
crise économique et sociale de 1929
Démocratisation de l'élection présidentielle -> renforcement de la légitimité du président
Facteurs internes
impuissance du congrès pour concurrencer le président
pas de discipline partisane -> difficile de dégager des majorités durables sur une politique
Le bipartisme(
2 partis dominent, le parti démocrates et républicain) souple( pas de structure forte de véritable programme et
pas de discipline
Raison de l'absence de discipline
pas des partis de gouvernements mais des machines électorale
le parlement ne peut pas être menacés par une dissolution
Les manifestations de la présidentialisation du régime
Plan intérieur ( appropriation par le président de l'initiative des lois)
-il fait déposer des projets de loi par les membres du congrès
il se sert de son droit de message reconnu par la constitution , lors de son message au congrès il annexe un projet de loi
Plan extérieur (le président a progressivement confisqué deux pouvoirs au congrès)
ratifier les traités -> executive agreements
engager la nation dans la guerre (pouvoir propre du congrès selon la constitution)
Un système de checks and balances
Dans le schéma initiale de Montesquieu, le congrès est l'initiateur des lois et le président à la faculté d'empecher
C'est désormais le congrès qui le rôle d'empêcheur
il peut retarder voir bloquer la politique présidentielle en refusant de voter le budget
-> conséquence de la séparation des pouvoirs
Obligation de rechercher un compromis -> les pouvoirs collaborent
Les moyens de collaborations sont officieux : parlementarisme de couloirs
Conditions du bon fonctionnement du régime américain
La recherche du compromis est indispensable entre pouvoirs qui sont indépendant sur le plan organique
-La majorité du congrès et le président peuvent ne pas intervenir au même parti -> il doit obtenir la collaboration de la majorité opposé du congrès -> système de parti souple, pas de discipline partisane
Le régime américain n'est pas un gouvernement de partis sinon
il ne pourrait pas gouverner avec une majorité opposé
il n'y aurait plus de séparation de pouvoirs réelle
->
la souplesse du système des partis garantie la séparation des pouvoirs
L'élection présidentielle
Première phase
: désignation des candidats à l'élection présidentielle
Deuxième phase :
élection des grands électeurs par le peuple dans chaque état
élection du président au suffrage indirect
les grands électeurs ont un mandat impératif
élection au scrutin majoritaire de liste à un tour
Troisième phase :
élection du président par le collège des grands électeurs
L'organisation de la présidence
Un exécutif monocéphale
: le président exerce seul le pouvoir exécutif sans avoir à partager avec un gouvernement mais il à une équipe
le cabinet du président
dont les membres sont choisit par le sénat et
l'état major personnel du président
qui regroupe les proches du président
Un parlement bicaméral
(car éviter la concentration du pouvoir et garder une influence sur les décisions fédérale au travers du sénat -> sénat plus fort car représente l'état fédéral
- la chambre des représentants :
élection au scrutin majoritaire uninominal à 1 tour , mandat de 2 ans
- le sénat
: élus au scrutin majoritaire uninominal à 1 tour, élus pour 6 ans et sénat renouvelable par 1/3 tous les ans, il représente les états de manière égalitaire