Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Thème 1 chap 2: Le droit civile
Chap I L’objet du droit civile, Avant :
…
-
Avant :
- toute les personnes n'avais pas la personnalité juridique: esclave
- certain pouvais la perdre: le bagne
- on devient une personne juridique a la naissance (acte de naissance)
Exception a l'enfant conçu (quand ces dans son intérêt il peut l'avoir)
- perte de la personnalité juridique a la mort de l'individus qui cède alors ses droit a ses successeurs (droit de propriété)
Mais nuance:
- lors d'une procédure d'absence = indiv pas considéré comme mort
disparition: considéré comme mort
- capacité judicaire: la personne ayant la personnalité juridique bénéficie de tout les droits
Mais nuances: il y a des indiv qui sont incapable d'exercer leurs droits
- curatelle: personne majeur assisté dans l'exercice de ses droit mais celle-ci peut tout de même y avoir accès
- tutelle: personne mineur assisté par un tuteur, ainsi la personne ne peut jouir de ses droit
- Le droit a la personnalité
- personne crée pour regrouper les personne physique concluant un contrat de société en mettant des moyens en commun pour réaliser un projet sociale
- sert a séparer les patrimoine
-
- personne morale ont des droit et des obligation, elle ont leurs patrimoine
- rapport personnelle
- ce lien peut etre biologique ou administratif avec l’adoption
- Effet de transmission puisqu'il applique un lien de droit:
acte juridicte par le quel deux personnes de sexe différent ou de même sexe (2013) établissent une union formalisé et organisé par la loi (article 143 du code civile)
- un mariage s'éxécute par une célébration de l'officier de l'étal civile
- la dissolution par un divorce prononcé:
- sans juge (lors de consentement mutuelle par acte signé par avocat et enregistré par le notaire)
- par un juge (pour faute)
-
- rapport pécuniaires :
- obligation alimentaire
- rapport impliqué par les régimes matrimoniaux (loi indiquant le pv des époux sur le bien indiv et commun
- régime légale : sans contrat (communauté) de mariage une partie des bien est commune
- les successeur :
- mécanisme juridique qui en raison de la mort d’une personne amène a envisagé l’ensemble de son patrimoine et sa transmission a des successible cad femme et enfant
- soit testamentaire soit légale
- aucune obligation d'acceptation de l'héritier
-
en déduisant deux réalité:
- → article 515 – 14 « les animaux sont des être vivant doué de sensibilité »
seulement ╘ > les animaux reste des bien tout de même car on les achète les vend …
- mais il y a une volonté de donner la protection maximal des animaux
-
- loi considérant l’animal n’étant plus une choses
-
-
on les distingue
- dans leurs nature
- utilisation
-
En procédure civile:
- il peut être assigner au tribunal au quelle l'immeuble appartient
- les meubles sont mobile (bijoux...)
- les immeubles sont fixe (maison)
En droit civile:
- les meuble font l'objet de publicité de vente et de donation
- les immeuble sont prouvée par la possession
-
- sont bien immobilier les droit qui porte sur les immeubles
- sont bien mobilier les droits qui porte sur les meubles
- immeuble par nature "les fond des terre"
- comprenant le sol (végétaux/ mises...)
Ex un fruit cueilli devient un meuble
- les construction adhérant au sol (pont...)
- les immeubles par destination
def: chose immobilière considéré comme immeuble en raison du lien qui les unis à un immeuble par nature dont ils constitut l'accessoire
Ex un tracteur
- les meuble et immeubles ont
- un rapport de destination
- le même proprio
- la chose doit être rattaché a l'immeuble
- les immeuble par objet aux quelle ils s'appliquent :
- il s'applique a des droits:
- article 526 du CC: l'usufruit sur un immeuble -> droit accorder qui permet de jouir de la chose mais pas de la vendre
- les actions en revendication d'immeuble
l'action en justice pour devenir proprio d'un immeuble
-
-
-
-
chose étant a l'origine un immeuble mais ayant pour vocation de devenir un meuble après la séparation du sol
-
-
-
Ex Ex l’usufruit d’un meuble, ce droit sur le meuble est considéré comme meuble incorporelle
-
- distinction entre chose approprié et sans propriété
- chose sans maître appartient à l'Etat
- Exception pour les choses commune (eau/ air..)
- les choses sans commerce: (corp humain) -> ne peuvent pas faire l'objet d'un droit patrimonial
- choses fongible et non fongible:
- choses fongible: des chose de genre cad interchangeable (bisais...)
- chose non fongible: corps certain. Chose pas assimilable a une autre
- fongibilité: chose consomptible-> consommer la chose quand on va l'utilisé
-
-
-
-
-
-
-
- le droit de propriété
qui est décomposé en 3 prérogative (art 544)
- usus (le droit user de la choses)
- Fructus : (jouir de la choses)
- Abusus : (pv de disposer de la chose)
- démembrement de la propriété
- usufruit: personne bénéficiant de l'usus et du fructus afin de disposé de la chose
- la servitude: droit perpétuelle établit sur un immeuble. Elle est fait pour l’usage et l’utilité d’un autre fond dominant
Droit qui est l’accessoire d’une autre situation juridique, en générale il est l’accessoire de la créance : lorsque je fait un prêt
- Le droit des sûreté
- sureté mobilière -> elle va garantir une créance
- sûreté immobilière (prise sur des immeuble)
droit qui naissent de l’activité de l’esprit/ d’une personne, des œuvres/ des invention/ signes consiste a reconnaître des droits exclusif aux créateur/ l’auteur sur ces choses incorporelle/ immatériel
ce sont des droit d'exploitation (utilisation)
Il reconnais aux créateur 3 droit
- a propriété littéraire artistique (2sorte de droit a l'auteur)
- droit patrimoniaux (vrais droit d’exploitation)
- droit morale (permet de protéger une œuvre pour qu’on la déforme pas)
- la propriété industrielle : les inventeur
- personne ne peux reproduire sans rémunération
- droit de clientèle : le droit d’exploiter sa clientèle
Obligation : Lien de droit entre deux personne morale ou physique qui donne un créancé (le sujet actif) le quelle peut exigé du débiteur (sujet passif) l’execution d’une prestation
- se ne sont pas des droit réel car il sont entre 2 personne et non deux choses:
droit de créance il porte sur une personne s’exerce a l’encontre d’une personne qui est le débiteur
- obligation de donnée : obligation de transféré un droit reel au créancier
Ex lorsqu’on conclu un contrat de vente (bouteille) le droit peut etre instantané on ne voit pas l’obligation de donner qui consiste au fait qu’on peut sortir du magasin
- obligation de faire : elle oblige le débiteur a faire quelque chose
Ex entrepreneur qui réalise le travail qu’on lui a demandé
- obligation de ne pas faire : obligation qui interdit d’accomplir un actes,
Ex s’interdire de faire de la concurrence
-
Le contrat est nait de la rencontre
de volonté
Ex Un locataire doit nous faire
jouir de la chose et nous nous
devons le payer
il peut être exécuté:
- instantanément
- successivement
-
- bilatérale (entre 2 personne)
- multilatéral (entre 2 société)
-
-
-
-
Il va créer des obligation et ces obligation naissent indépendant de savoir si l’auteur du fait a voulus ces obligation
Ex c’est la faute de toute personne ayant un comportement anormale causant un préjudice a autrui
- Responsabilité délictuelle: l'homme doit réparer la faute qu'il a causer a autrui
- quasi contrat: des cas légaux qui permette de voir une personne être tenu d’un remboursement
-
- C’est un ensemble qui est une universalité , il est tjr attaché a une personne physique/ morale (société) → lien consubstantiel (la ou il y a un P il y a une personne)
- Il est composé des élément d’actif et du passif
-
- on envisage toujours l'ensemble de ses éléments
- c'est un ensemble subsistant comme unité abstraite
- l'actif rep au passif :
actif: bien et créance: présent et futur) répond au passif (dette présente et futur)
Ex le créancier impayé peut saisir un bien quelconque du Patrimoine de son débiteur
- Toute personne a un P:
c'est un mécanisme automatique (une nécessité)
- incessibilité du P:
une personne n'a qu'un seul P, aucun acte juridique existe pour divisé un P
loi 15 juin 2010: entrepreneur individuel peut affecter à son activité professionnelle un patrimoine séparé de son patrimoine personnel, sans création d’une personne morale.
-
les éléments personnel de la personne ne sont pas considéré car se sont des droit extra patrimoniaux (pas pécunier)