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Séance 5 Restauration impériale en Occident : succès, échecs et héritage,…
Séance 5 Restauration impériale en Occident : succès, échecs et héritage
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- Les Carolingiens sont en lien étroit avec la papauté, cette alliance ouvre la voie a la restauration impériale
- La conquête de l’Italie par les Francs en 774 constitue en ce sens une étape essentielle: devient empereur: Charles le Grand
- L’empereur occupe un espace politique vacant, du point de vue religieux et du point de vue impérial
- la royauté devient un ministère (donc plu au prince) ce qui signifie un déploiement législatif
- volonté d’uniformiser et de centraliser
- Cela se voit notamment avec la normalisation de l’écriture
- Cela suppose donc une législation également uniforme afin de réduire les différences entre tous les territoires conquis sans nier certaines spécificités
Les lois carolingiennes sont des « capitulaires » puisqu’elles sont divisées en petits chapitres:
- 1er sont les capitularia per se scribenda: il traite des matière large, leurs objet son varié (administratif, militaire, judiciaire etc.)
- 2eme capitularia legibus addend: il complète les loi internationales
- puis d'autre: capitularia ecclesiastica/ capitularia missorum
=> cette législation est un essais de rationalisation de la justice
- La source des capitulaires va suivre le déclin rapide du pouvoir carolingien au IXe .s, -> division de l'empire: en 843
- Mais , ces capitulaires constituent un facteur de démonstration de la restauration impériale - il sont compilés dans des manuscrits et souvent associés aux anciennes « lois » barbares
Les VIIIe-IXe s. connaissent un sursaut dans la production de manuscrits en tous genres (littéraire, liturgique et juridique) notamment les texte juridique.
- en droit canonique: élabore une collection
- en droit Romain: mosaïques de textes
=> compose aussi des recueils compilant droit romain et canonique
Ce rapprochement entre les deux droits est lié aux circonstances politiques unissant l’empire à la papauté
La papauté, sise à Rome reste fidèle à la « romanité »,
- les conciles/ pape/ docteur cite les loi romaine et la reconnaisse comme une véritable législation d’appoint
À l’époque carolingienne se développe un mouvement qui va toucher différentes sources de droit : la contrefaçon et la validation par le temps de leur valeur normative.
Dans le travail de collection, du fait de l’absence de contrôle « étatique » et « scientifique »: observe un phénomène visant à insérer dans les collections législatives ou canoniques des contrefaçons.
- La production de faux est courante au haut Moyen Âge, on le lit par la répression très sévère qui en est faite dans les lois barbares.
- ce phénomène s'accélère même
- Il existe donc ainsi de véritables ateliers, monastiques surtout, de contrefaçons.
- cf exemple de fausse lettres
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Ces falsifications ont été
tellement reprises
qu’elles sont devenues
de véritables sources
de droit durant tout le Moyen Âge
=> cela questionne l’idée
de la normativité et de la
capacité à produire de la
norme puisque des ateliers
de contrefaçon ont créé
des normes donc
La féodalité est née de la désagrégation rapide de la construction carolingienne, par usurpation des prérogatives publiques, fiscales et judiciaires.
=> le système économique a largement influencé le cadre politique, notamment par le système de concession des terres.
En 843, à l’assemblée de Coulaines, les grands aristocrates reconnaissent le pouvoir du roi mais sous réserve que celui-ci les maintiennent dans leur charge, leur honor et dans leurs bénéfices.
=> Un lien est donc établi entre charge publique et bénéfice foncier
Ce démembrement de l'empire carolingien au IXe a conduit a l'apparition d'un royaume basé sur le territoire de l’ancienne Gaule et de la future France
mais qu’unité territoriale et politique à cause de la féodalité
=> Se constituent alors des principautés territoriales
Mais ces entité s'affaissent: jusqu’au niveau d’un comte gouvernant un seul pagus.
=> La persistance de cette institution locale du pagus fait survivre encore pendant le Xe s., la structure carolingienne.
aux alentours de l’an mil, ce cadre s’est lui aussi brisé, ouvrant la voie à la châtellenie et à la seigneurie d’église.
On met en avant la contrainte judiciaire particulièrement, et généralement le pouvoir de ban, c'est-à-dire de commandement, judiciaire et militaire
-> puisqu'au moindre signe de faiblesse, ces nouveaux seigneurs prennent leurs distances et le comte perd alors le pouvoir réel sur eux
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- Il y a eu au un déclin de l’élan législatif due au partage de l'empire et au dev de lien d'autorité Donc le prince susceptible de créer de la norme, s’efface.
C'est le personnage local qui administre la justice qui reconstitue la coutume en reprenant des disposition du passé mais en s'adaptant aux pop
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Il n'y a pas de "vide juridique" car même si les rapports sociaux ne sont pas gouvernés par la norme
juridique mais par des rapports de force
- Les « coutumes », jugées ensuite comme étant « mauvaises » par l’Église, enveloppent l’ensemble des prérogatives et droits
exercés par les seigneurs : militaire, éco, judicaire pouvant être donnée ou léguer
- L’époque féodale, malgré la violence qui a pu caractériser l’emprise seigneuriale ne vit pas sans droit.
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- Chaque homme libre devais se recommander à un puissant.
ce lien est marqué par cérémonie de l’hommage -> c'est un contrat ou le seigneur doit protéger le vassale (rendre justice, pas causer de tort) et le vassale doit servir le seigneur (conseille aide)
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- la lettre de Fulbert de Chartres marque la fin de ce phénomène et constitue une tentative
de conciliation des vassaux et des seigneurs
-> Au XIe siècle, on est passé d’un système de dévouement inconditionnel, dont le
bénéfice e n’était qu’un élément accessoire, à un dévouement encadré dont le bénéfice
constitue le support premier.
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- c'est avec le fief devenant le bien fondamentale, que le seigneur sanctionne le vassale entre le confiscation
temporaire (saisine) et la confiscation définitive (commise)
Le vassal tire des revenus du fief ((rentes, récoltes, droit de justice)
Mais a cause du fief se pose des pb ainsi l’hommage-lige qui
constitue une solution :le seigneur le possédant est prioritaire dans les droits
À partir du XIIe siècle le fief devient héréditaire et aliénable entre vifs alors (av il revenais au seigneur a la mort du vassale)
un droit de mutation appelé le « relief », et le nouveau vassal doit toujours
prêter l’hommage et le serment de fidélité.
En cas d’aliénation du fief, le seigneur touche aussi un droit de mutation appelé « droit de
quint »
Malgré la diversité coutumière, l’époque féodale a créé ou développé des traits juridiques
propres. notamment dans les rapport pol
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Même si , la monarchie française, plus qu’ailleurs en Europe, a toujours nié
avoir eu une quelconque origine contractuelle,
Au contraire en Angleterre la Magna Carta de 1215 réglemente avec les droits et
devoirs respectifs du roi et des vassaux
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. Le
gouvernement mais aussi les assemblées représentatives dérivent du devoir vassalique de
l’aide et du conseil.
Ces assemblées de l’ancienne France sont certes marquer par le pv féodale , avant une ouverture progressive au plus grand nombre à partir de la Révolution, jusqu’au suffrage universel des XIXe
-XXe s
le droit de propriété est tiré du droit romain reposant sur des contrats (usus, frutus, abusus)
À l’époque féodale, la propriété est au contraire limitée et partagée: n. On parlerait alors de saisine : maîtrise légitime mais relative, enserrée
dans des rapports de solidarité qui en limitent l’exercice
En revanche, le droit anglais a conservé cette idée où le propriétaire, d’un bien immeuble ou foncier en particulier, n’est qu’un « tenancier »