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Séance 3 Centralisation impériale et développement du christianisme, Au…
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Au Bas-Empire, le quasi-monopole impérial sur le droit constitue la caractéristique majeure des sources du droit.
- la disparition des lois publique a déplacer le terme dans les mains de l’empereur.
- Ce monopole impérial n’empêche pas l’existence d’un droit coutumier faisant de la coutume non plus un fait mais un véritable droit.
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- L’autorité impériale produit du droit mais elle est lointaine et ne peut tout régler car le droit est le produit des tous les acteurs sociaux.
- les usages locaux peuvent influencer la législation impériale, en particulier à partir du IVe
- Le droit romain vit son existence dans la pratique, judiciaire et contractuelle« droit romain vulgaire »
Le Bas-empire est marqué par un phénomène de compilation et de sélection du droit romain, de l’empereur d’Orient Justinien.
- par l'insuffisance de de leur motivation elle ont été motivé très tôt
- La première œuvre de compilation officielle des constitutions impériales est le Code Théodosien publié en 438:
- il s’agit de rassembler les constitutions générales émises depuis Constantin
- le code consacre la majeur partit au droit public et question religieuse
6 en Occident il sera considéré comme la source principale de ce droit jusqu’au XIe s.
Outre la consti la jurisprudence fait aussi l’objet de compilations c'est diff de la précédente:
- elle est davantage anonyme
- c’est une œuvre qui n’est plus vraiment créatrice de droit mais la mise en place d'enseignement du droit sauvegarde du droit classique
Ai III et IV e s es juristes, anonymes, produisent des abrégés d’œuvres classiques qui place sous le patronages des juriste consacré par la « loi des citations »(ex Sentence de Paule)
loi des citations » de 426 qui accorde une autorité particulière à cinq juristes dont les opinions doivent prévaloir en justice : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin: -> marque le déclin de la jurisprudence
Au Ve siècle, de nouvelles œuvres voient le jour qui constitueront aussi un vecteur du droit romain pendant le haut Moyen Âge.
Les barbares ne constituent pas un groupe unique.
- Il sont le plus souvent nomade a l’origine, organisées autour de la famille et de la terre.
- Chez eux, le droit est fondu dans la tradition
- c’est à la société de trouver, dans la tradition, une règle pour résoudre la contestation ou l’anomalie.
-> la norme juridique ne s’exprime qu’en de rares occasions et toujours dans un cadre rituel collectif.
- La cellule de base est la famille (Sippe) socle de la possession collective des biens.
-> si on porte atteinte aux bien ou aux personne de la famille la vengeance est exprimée par l’ensemble du groupe familial
ces sociétés sont hiérarchisées gradations dans la « non-liberté »:
- Le roi est le chef de cette communauté qui établit un lien personnel avec les grands personnages:
- les ducs
- les nobles
-> rep les interlocuteurs de leur société avec le monde romain,
les populations minoritaires, avec des conceptions sociales et juridiques éloignées de celle des Romains, réussissent à imposer une autorité, des royaumes à des populations Cela a supposé une fusion culturelle autant que démographique .
La rédaction d’une partie des coutumes germaniques, en latin, en constituera la preuve précoce et éclatante.
Le christianisme, devenu religion officielle en 380
l’Église s’est développée dans le monde romain, occidental comme oriental, elle a pu s’inspirer des modèles romains:
à ces deux niveaux institutionnels vont correspondre deux niveaux juridiques dominés par deux figures :
- le pape
- l’évêque
deux types d’assemblées
- les conciles généraux (œcuméniques)
- les conciles synodaux (provinciaux, régionaux).
-> L’inspiration romaine se lit ainsi dans la mise en place d’une véritable législation ecclésiastique (dont les concile en constitut la source principale), et c’est important, sur l’écrit.
Cette collection est essentielle car elle a permis la sauvegarde et la récupération de l’héritage canonique essentiel de l’Église orientale pour la transmettre à l’Église latine,