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Séance 4 La fin du monde antique ?, Ces texte sont marqué en Gaule par la…
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Il faut plusieurs générations pour opérer la fusion des conquérants et des conquis. Mais l’idée est évidente qu’il ne peut exister à long terme un strict pluralisme juridique, déjà, les souverains barbares font rédiger des textes, en latin
Donc il y a une collaboration entre un souverain, et un corps de rédacteurs héritier des chancelleries romaines
Les loi se présente comme
- une mise par écrit des coutumes du peuple conquérant, donc elle s’adresse en premier lieu aux élites
- la rédaction est très sélective et s’intéresse en priorité à la résolution des conflits, au droit pénal, à l’organisation publique et, assez rarement au droit privé.
-> Ces lois reflètent donc en partie la pratique coutumière des peuples (Ex avec des termes germaniques intraduisibles)
Il y a aussi des emprunts faits d’un peuple à un autre, à moins qu’il ne s’agisse d’un fonds commun coutumier.
Le roi barbare le roi dispose d’un certain pouvoir de commandement, d’interdiction et de contrainte avec le ban (ce qui lui permet d’accorder sa protection aux biens et aux personnes et de maintenir l’ordre)
ce pv est orale
La promulgation de loi est limité même si on parle de « capitulaires mérovingiens », c'est-à-dire de normes nouvelles qui ne sont pas intégrées au corps principal des leges,
Wisigoths: ceux qui, migrant depuis la région de la mer Noire, s'installèrent vers 270-275 dans la province romaine
A l'origine un premier substât législatif révélais un rapports entre Wisigoths et « Romains » avec une « personnalité des lois » (diff selon l'origine etnique)
Seulement, la coexistence de deux systèmes juridiques diff sur un même sol est inconcevable
Le roi Wisigoths entame, par sa loi, le processus d'assimilation avec des peuple:
- Burgondes: Lex Gundobada: lois avec des règles pour les Burgondes et d’autres pour régler les litiges entre Burgondes et Romains. Mais vite disparut avec l'invasion des Francs dès 530
Franc: la loi:
- Pactus Legis Salicae (clovis) (loi salique): avec plus de plus 80 manuscrits mais aucun de contemporain
- Le Pactus Legis Salicae: était transformer et réécrite en fonction des langues de diff peuples (ex Charlemagne Lex Salica Emendata, même si cette version n'a pas remplacer les autres)
- La Lex Ribuaria: censée constituer la loi des Francs ripuaires, l’autre branche des Francs mais elle aurais application territoriale (donc elle va vite disparaitre avec la disparition des Francs ripuert)
Italie: Lombards sont au plus près des Romains « primitifs » mais aussi des Romains d’Orient après leurs conquête de l'Italie:
- Le roi promulgue son édit en 643 aux quelle s'ajoute les lois:
- Grimoald (668)
- Liutprand (entre 717 et 744),
- Ratchis (744-749)
- Aistulf (749-756)
-> un droit assez tardif par rapport aux autres droit barbares
recueils plus accessoires de peuples menés par des ducs soumis à l’autorité franque:
- la loi des Alamans (Lex Alamanniorum)
- ex Baiuvariorum (Bavière)
traces écrites du droit romain classique et post-classique:
1er domination impériale:
- En 530, Justinien veut restaurer le prestige de l'Empire en le faisant sur le plan juridique
- Le Code est le premier élément, publié en 529 et une 2eme édition en 534 subissant des interpolation pour l'harmonier avec le VIe s
- le Digeste constitue le « gros morceau », avec la sélection et l'ordonnassions 1400 ans de droit. Environ 1500 livres et presque 40 jurisconsultes sont cités. Il subit aussi une interpolation
-> Le digeste présente le droit classique certes, mais aménagé par les compilateurs, puis encore par ces gloses
Les Institutes connurent un succès beaucoup plus grand en Orient
de même que les Novelle émises après la promulgation du code
2eme domination impériale:
- mené de grandes opérations militaires: en reprenant des pays notamment l’Italie aux Ostrogoths et établissant une nv capitale: Rome
- Ainsi, l’Italie constitue un territoire à part dans l’histoire de l’Occident puisque les Byzantins ont pris pied sur la péninsule à l’époque même de la compilation du Corpus.
- Sur demande du Pape, Justinien avait officiellement prononcé l’applicabilité de ses compilations en Occident.
- mais il est chassé d'Italie a partir de l'invasion Lombarde en 569
=> mais le code et le Digeste sont inconnu: La dernière mention du Digeste en Occident avant 1076 se retrouve dans une lettre de Grégoire le Grand de 603.
- En revanche on trouve des traces de institut et des novelles
- Puisque le droit Romain de Justinien ne prend pas pied il y a cependant d'autre œuvre qui permette de l'établir: Code Théodosien, des Sentences de Paul et de l’Epitome Gai
- réceptionné aussi par les roi barbare et d'autre livre de droit romain
-> C’est le cas des Wisigoths avec le roi Alaric II (484507) qui promulgue la Loi Romaine des Wisigoths (dit Bréviaire d’Alaric) en 506, reprenant des éléments du code Théodosien qui sera ensuite modifié en Occident
Moins connue est la Loi romaine des Burgondes: on pour objectif de faciliter l’administration des populations gallo-romaines,
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- c'est un vecteur important du droit Romain puisque l’Église « vit sous la loi romaine »
Par exemple avec le livre de l’archevêque Isidore de Séville
- Au VIe siècle, les conciles provinciaux se succèdent, on poursuit l’œuvre de compilation, avec notamment la collection Hispana
- La culture ecclésiastique se manifeste aussi au travers d’un essor du monachisme
avec l'œuvre du Grand Pape: Grégoire Ier, dit « Le Grand »
- Puis à partir du VIe s. il y a le développement des livres pénitentiels qui sont des catalogues de péchés assortis d’une pénitence.