Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Les erreurs possibles - Coggle Diagram
Les erreurs possibles
- Sur les qualités essentielles de la prestat° (1)
D'après les articles 2 condit° distinctes : Caractère déterminant de l'erreur ET qu'elle porte sur les qualités essentielles
En réalité on peut avoir une erreur déterminante du consentement MAIS pas sur une qualité essentielle de la prestat°
Arrêt, Cass 21/10/2020 = Cour mêle les 2 > Erreur porte sur le plateau de la table, pas une erreur car pas une qualité essentielle de la table > Distinct° pas claire
- Sur les qualités essentielles du contractant (2)
-
Erreur admise de manière exceptionnelle, lorsque le contrat est conclu en considérat° de la personne (contrat qui sont intuitu personae, on peut invoquer une erreur sur l'identité civile, physique, une aptitude...)
-
S'applique aussi pour les tiers (même si ce n'est pas spécifié dans le Code) c'est admis en jurisprudence
-
Appréciat° in abstracto des qualités essentielles = Juge se demande, qu'elle est, dans l'opin° commune, la qualité substancielle de la chose objet du contrat. Si celle-ci fait défaut l'erreur peut être retenu (ex : authenticité d'une O d'art, généralement on fait attention à cette qualité qui est essentielle)
Appréciat° in concreto des qualités essentielles = Toute qualité peut être considérée comme déterminante dès lors que l'errans a conclu un contrat en considérat° de cette dernière, même si cette qualité peut paraitre indifférente pour un individu moyen
Pas prévu dans les textes MAIS admise en jurisprudence : Erreur radicale, elle a fait obstacle à la rencontre des volonté, elle porte sur la nature ou sur l'objet du contrat