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Le dommage peut entrainer la responsabilité de son auteur, Le dommage doit…
Le dommage peut entrainer la responsabilité de son auteur
Responsabilité civile
Réparer le dommage causé à autrui
Responsabilité civile
contractuelle
Responsabilité civile Extra-contractuelle
Responsabilité pénale
Sanctionner l'auteur d'une infraction
Le dommage doit présenter certains caractères pour être réparable
certain
personnel
direct
légitime
La réparation du dommage peut se faire
en nature
par équivalent
par l'assurance
Le dommage est une atteinte portée à un droit...
patrimonial
Dommage matériel
extrapatrimonial
Dommage corporel
Dommage moral
Le dommage peut être écologique
Atteinte aux écosystèmes