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propriété intellectuelle - Coggle Diagram
propriété intellectuelle
Propriété littéraire et artistique
Droit d'auteur et copyright
Exemple : Autorisation ou interdiction pour un artiste d'utiliser ou exploiter sa prestation
Droits voisins
Exemple :Sélection des semences
Droits sui généris
Bases de données
Exemple : Source importante de données
Savoir traditionnels
Exemple : Connaissances transmises de génération en génération
propriété industrielle
Création utilitaires
Dessin & modèles
Exemple : Création en 2 ou 3 dimensions
Secret industriel et savoir faire
Exemple : Technique de fabrication d'un produit
Brevet
Exemple : Protection d'une invention
Certification d'obtention végétale
Exemple : Produit fabriqué ou récolté dans un lieu déterminé
Signes distinctifs
Enseigne et nom commercial
Exemple : Monopôle d'exploitation d'un sigle
nom de domaine
Exemple : Identifiant de domaine internet
Marques commerciale
Exemple : Utilisé par les commerçants
appellation d'origine
Exemple : Pour un livre