Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Séance 2 Le droit romain classique, Déclin de la coutume:
…
-
Déclin de la coutume:
- l’intégration à l’empire -> citoyenneté arrive
- elle est considéré comme ne pas être véritablement une source de droit
- l'arrivé de la res publica
- Plus l’autorité publique se déploie, des grandes familles y sont soumis
- plus l’autorité publique compte tenir le droit dans ses mains et donc réduire le rôle de la coutume
Fort déclin des lois publiques:
- totalement disparaître
- lois ont pour origine l’assemblée de la plèbe (une partit du peuple)
- loi Hortensia de 287 (les plébiscites sont assimilées aux lois et donc applicables à tous).
-> passe d’un pv exercer par tous a la monarchie
- se dev au cour de la rep
- a la base se ne sont pas des véritable loi (plus conseille)
au dela des senatus-consulte, le senat intervenais dans tout les actes important de la vie
Le sénat:
- bcp de pv (cf cour)
- Le destin du Sénat se lie à celui de l’empereur (‘empereur s’appuie sur le sénat pour devenir de plus en plus monarchique)
-> Le pouvoir impérial a absorbé la source principale du droit et les sénatus-consultes disparraissent
magistrats:
potestas, pouvoir de décider et de contraindre.
- titulaire de la charge public
- élue pour 1 ans
Types de magistrat:
inferieur:
- édiles (police )
- questeurs (budgétaire)
sup:
- censeurs (catégorise les citoyen)
- consuls (gouverneurs militaires et politiques)
Très important:
- prêteur: (chargé de la juridiction) droit péteurien essenciel et important dans le droit -> cf cour (fonction preteur)
- nv pv: le pouvoir impérial (sont des « lois » prise par l'empereur)
- ce dreoit est née avec Auguste qui exercé un pouvoir « législatif »
- on montre en apparence que l'empereur n'est pas au dessus avec le senatus-consuls
l'empereur dispose:
- l’imperium qui est un pouvoir dans les mains des magistrats. ( devient de plus en plus une prérogative exclusive au prince)
- la puissance tribunicienne (pv qui justifie toutes les initiatives de l’empereur au nom de l’ordre public)
- l’auctoritas (qui, dès l’origine, justifie et fonde le pouvoir pv de l'empereur)
Dans la constitution impériale iol y a plusieur catégorie:
- rescrit: (des rep de l'empereur au question des citoyen)
-> et deviendront problématique car parfois contradictoires, brouillent quelque peu les règles
- Le droit était exercé par des personnages religieux, les pontifes (interlocuteurs uniques dans accès au droit. )
- débute la jurisprudence romaine (dev une science du droit)
- a partir de l’époque impériale, jurisconsultes s’ouvre véritablement (empereur prend de plus en plus la main sur le pv jusqu'à absorbé les juriste )
jurisconsultes
- donne des consultations et composent des traités
- fait la théorie du droit romain, la science du droit,
iuris periti
- rédigent les actes et assistent les plaideurs en justice
- les véritables juristes praticiens du droit.
-
jurisprudence romaine a produit des œuvres,
avec un passé religieux les patricien ont marqué la proffession - juriste sont des prêtre du droit
-