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Le contenu du contrat - Coggle Diagram
Le contenu du contrat
L'équilibre du contenu du contrat
L'exigence d'une contrepartie
La définition de la contrepartie
L'existence d'une véritable contrepartie
Les clauses qui privent de leurs substances l'obligation essentielle
L'origine de la mesure
L'application de l'article 1170 du Code civil
Les clauses abusives
Les différentes dispositions
Les clauses abusives en droit de la consommation
Les clauses abusives du Code de commerce
Les clauses abusives du Code civil
Le champ d'application de l'article 1171 du Code civil
Le régime de l'article 1171 du Code civil
L'articulation de ces dispositions
La détermination du contenu du contrat
Les obligations en nature
Les obligations monétaires
La licité du contenu du contrat
Le contrôle des stipulations illicites
Les applications du contrôle
Les buts