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La filiation dans l'Ancienne France - Coggle Diagram
La filiation dans l'Ancienne France
La filiation légitime
L'autorité paternelle chez les francs
Seule véritable source de filiation = lien du sang → filiation maternelle a une grande importance → enfant sont soumis au
mundium
→ père a un droit de correction sur enfants et gère leurs biens → père répond des délits de son enfant mais
a contrario
c'est lui qui venge enfant ou reçoit le
wergel
Mundium
n'est pas comparable à patria potestas ← temporaire → garçons échappent au indium quand pubère ; filles émancipées en se mariant
Influence Eglise : condamne avortement et polygamie
Filiation légitime durant période médiévale
La qualité d'enfant légitime
Né de parents mariés → Eglise soucieuse de i^ enfant → cherche à augmenter modes de preuve filiation
Possession d'état → oblige réunion "
nomen, tractatus, fama
"
Présomption de paternité → "
pater is est que nuptial démontrant
" = le père est celui que les noces désignent
Possibilité de légitimer un enfant par mariage subséquent → suffit que enfant ne soit pas né d'une union incestueuse ou adultérine → mariage subséquent fait remonter légitimation de enfants jusqu'au jour de sa naissance
Légitimation par lettre → Innocent III admet par décrétale
Per venerabilem
que roi puisse légitimer enfants par ses propres lettres → légitimation intervient si mariage subséquent pas possible
Les effets de la filiation
Pour Eglise : parents ont devoir envers enfants → nourrir et élever
7 ans = âge de raison ⇒ enfant peut donner consentement à des fiançailles → Eglise veut repousser âge de cet engagement solennel
La filiation légitime durant l'Ancien régime
Présomption de paternité
Cherche à renforcer présomption → étend durée gestation femme → enfant né prématurément = légitime sans même reconnaissance du père
Né pendant mariage → enfant = légitime que si parents capables de se marier au moment conception
La preuve de filiation par acte écrtit
Mention et signature du père sur registres paroissiaux au moment où enfant présenté pour se faire baptiser
Si preuve écrite conforme à acte baptême ⇒ filiation inattaquable par tiers ou enfant lui même
La légitimation
Par mariage subséquent : doctrine refuse légitimation par mariage subséquent si parents n'auraient pas été capables de contracter mariage au moment conception
Par lettre : restriction → dès XVIe s effets de légitimation par lettre = successorales → légitimation pouvait intervenir pour enfants adultérins ou incestueux ou naturels simples → raréfies au XVIIIe s
Les filiations naturelles et adoptives
La filiation naturelle
Durant période franque
Enfants naturels exclus famille et aucun droit sur succession père → pourtant à cette époque = difficile savoir si mariage réellement légitime ou non à cause du manque de publicité
Exclusion des enfants naturels ne vaut pas pour famille royale → enfants nés des rois sont des rois indépendamment de la condition de la mère
Durant période médiévale
Filiation illégitime → pouvoir disciplinaire de Eglise débouche sur compétence juridictionnelle → enfants peuvent réclamer aliments à leurs parents + Eglise développe hospices chargés recueillir enfants abandonnés
Filiation naturelle découle relations charnelles illicites → à l'égard mère : filiation directement établie ← accouchement ; père doit prouver que mère est une fille de mauvaise vie = relations avec autres hommes susceptibles être pères ⇒ père n'aura pas a payer aliments enfant
Durant Ancien Régime
Législation royale veille à ce que femme déclare grossesse et accouchement pour éviter avortements → si enfants meurt sans être baptisé ⇒ femme encourt peine de mort
Établissement filiation naturelle → preuve paternité reste soumise à preuve relations charnelles → juges enquêtent → si père est présent au baptême ou si signe acte baptême = aveu formel de force égale à reconnaissance devant notaire
Effets filiation naturelle → batard porte nom père si paternité établie mais frappé déchéance sociale → il ne peut pas exo fonctions publiques → fur et à mesure dans Ancien Régime ⇒ doctrine plus en plus hostile au point de refuser droits successoraux aux batards
Filiation adoptive
Chez les Francs
Francs ne reconnaissent pas adoption mais connaissent "affatomie" → réservée à ceux qui n'ont pas de descendants et consiste en transmission irrévocable de leurs biens à personne choisie → procédure devant
mallus
Période médiévale
Moyen-âge → adoption mais avec effet limité → ne confèrent pas de droit succession
Influence christianisme → mise en valeur du but procréateur du mariage légitime → place centrale au lignage ne pouvait jouer qu'en défav institution adoption
Affiliatio
→ permet intégrer personne au sein famille pour qu'elle succède → essentiellement pays droit écrit
Chez nobles → adoption de nom et d'armes → éviter qu'une maison disparaisse
Affrèrement → permet transmission des biens entre individus
Ancien Régime
Filiation subsiste encore dans certains points du royaume (Lyon, Provence)
Majorité doctrine estime qu'il ne peut y avoir filiation uniquement produite par nature ou cadre institutionnel du mariage → adoption = parenté civile qui ne peut avoir effet successoraux
Fin XVIIIe → augmentation enfants abandonnés → on se tourne vers adoption