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Les droits savants, une révolution juridique, I. Le réveil du droit romain…
Les droits savants, une révolution juridique
I. Le réveil du droit romain
Découverte et reconstitution des textes romains
Le droit romain n'a jamais disparu :
Code Théodosien + bréviaire d'Allaric circulait ds toute la Gaule franque
==> héritage de la connaissance du droit romain
Actes de la pratique = témoins d'une survivance du dt romain pdnt période franque
Rôle de l'Église : conserve + utilise cet héritage
Fin 11es : re-découverte compilations de Justinien = inconnues en Occident
==> connaissance de la totalité du dt romain, civil : le corpus juris civilis
L'enseignement et l'étude du droit romain
A. Le berceau : l'École de Boulogne et les glossateurs
11es/12es : apparition enseignement régulier = naissance 1er école de dt.
(collections canoniques + Digeste étudiés)
1er professeur qui propose un enseignement dédié aux techniques juridiques romaines : Irnérius
= méthode : lire texte de compilation justinienne, s'interrompre pour expliquer termes puis les commenter via analyse grammaticale du texte.
transmission méthode à 4 disciples de Bologne : Martinus, Bulgarus, Jacobus et Hugo
==> début de l’enseignement juridique qui va faire de Boulogne à partir de 1140, la capitale européenne du dt ; fréquentée par des étudiants d’Europe entière.
Juristes caractérisés par "la Méthode de Glose" = les glossateurs.
= lecture lente du texte + commentaire littéral des mots
"gloses : langue/mot, grec" complétées par leurs élèves, nombreuses + détaillées autour texte Justinien
2 difficultés :
LINGUISITIQUE : le latin médiéval très élémentaire en comparaison du latin utilisé ds les sources juridiques
= s’adapter à ce latin « originel » utilisé ds les sources juridiques romaines.
CONCEPTUELLE : les concepts juridiques véhiculés par le dt romain sont à priori des notions complètement étrangères aux pratiques juridiques simplistes, rudimentaires et parfois barbares
"La Grande Glose", Accurse : organise toutes les gloses antérieures.
B. Le renouvellement méthodologique : l'École d'Orléans et les commentateurs
Dt romain = combattu.
Décrétale Super Speculam, Pape, 1219 : pr protéger le monopole de l’enseignement juridique du droit romain et canonique qu’elle dispense à Paris afin que ça se recentralise
Univ Orléans : enseigne tjrs le droit + se développe grâce à la reconnaissance du roi Philippe IV Le Bel via une ordonnance de l’an 1312 : le roi était attaché à Orléans puisqu’il s’agissait de sa ville natale.
Orléans : nouvelle méthode, moins littérale, moins prisonnière du texte : la méthode du commentaire juridique = synthèse critique + positive d’un texte de loi pr en dégager une interprétation admissible.
Les orléanais = ont exploré différents secteurs du dt privé, dégagé des principes, formulé des règles, précisé des institutions dont on retrouve des traces en matière de procédure civile et matière juridique.
ex : professeurs Jacques de Révigny, Pierre de Belleperche
Élève de Bartol, Balde = développement accru de la doctrine au détriment de l'attachement au texte des lois
==> création d'un dt d'origine doctrinale où les lois romaines invoquées + solutions apparaissent comme les créations des docteurs
Renaissance dt romain = construire un dt nouveau a partir de l’adaptation et de la ré-interprétation de la loi romaine par la doctrine
Redécouverte dt romain = caractère propre au dt continental européen par rapport à l’inspiration coutumière et jurisprudentielle du dt anglais, par exemple.
Donnent au dt de Justinien, combinés au dt canonique + leur propre commentaire = le statut de dt commun de l'Europe "jus comune"
II. Le renouveau du droit canonique
Les origines du droit canonique
Reconnaissance officielle du christianisme par empereurs romains, Église développe son propre droit : le droit canonique :
universel car concerne l'ensemble des peuples de la chrétienté
s'applique à certaines pers comme le clerc
Différentes sources du dt canonique reposent sur des canons conciliaires càd décisions arrêtées par les conciles
décrétales pontificales càd textes des papes
Les sources canoniques à partir du 12es
A. Le décret de Gratien
11es, Réforme grégorienne de Grégoire VII = développement dt canonique : renforcement autorité pontificale + accroissement du corpus normatif de l'Église
Suivie constitution des dts savants = corpus juris canonici + corpus juris civilis
1er étape formation du corpus juris canonici = Décret de Gratien, moine de Bologne, 1140 = une compilation utilisant les collections canoniques antérieures.
Textes regroupés par matière selon des dispositions précises et suivant un objectif de cohérence.
Le titre exact du décret : la concordance des canons discordants.
But : rapprocher, concorder ces canons, ces règles et donc de dissiper les différences.
B. Les décrétales pontificales
= rassemblement les sources nouvelles des lois pontificales, dont la multiplication est liée au développement de l’autorité du pape à partir de la reforme grégorienne.
Les 1ers collections décrétales st privées
1234, pape Grégoire IX : ’ordonner la compilation systématique et donc officielle de toutes les lois pontificales, qui aboutit au recueil connu sous le nom des Décretales de Grégoire IX.
==> recueil officiel, une collection composite de textes antérieurs, de mesures générales comme particulière, collection très ordonnée.
Le décret de Gratien, les décretales de Grégoire IX = le second fondement du dt officiel de l’Église.
= Un dt largement étudié par les décretistes + diffusé,
I. Le réveil du droit romain
II. Le renouveau du droit canonique