Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
La formation du pluralisme juridique médiéval (1+2), I. La multiplication…
La formation du pluralisme juridique médiéval (1+2)
Les circonstances historiques
Le système de la personnalité des lois
A. Les causes du système
Royaume mérovingien = gallo-romains, francs, burgonds... = régis par règles juridiques propres = chaque peuple conserve sa loi ou coutume barbare sous domination du même roi méro.
B. Le fonctionnement du système
Si chaque sujet = sa loi + Si royaume prend en compte origines de chacun
==> action en justice : le juge demande au plaideur "Sous quelle loi vis-tu?"
loi ethniques = matières pénales et privées
loi du sol = dispositions territoriales
Barbares --> Gaule = coutumes différentes du dt romain.
--> ne s'appliquent qu'a des peuples : coutumes personnelles + ethniques "loi de la race" : Burgonde, Franque, Wisigoth.
==> A chaque peuple, ses lois.
2 systèmes en la matière :
la territorialité : la loi du sol = habitants d'un territoire.
la personnalité : la loi personnelle, de la race.
Les lois promulguées
A. Les lois barbares
La loi des Wisigoths : le code d'Euric
= loi nationale = rédigée en latin + synthèse dispositions diverses et variées, Ves
des dispositions germaniques de dt pénal
modèle romain ds catalogue des peines
influence chrétienne : mesure exil ou affranchissement
La loi des Burgondes : la loi Gombette, an 500
SERMENT PURGATOIRE : lorsque l’accusé doit se défendre, on lui demande de prêter serment sur des livres saints ou reliques.
DUEL JUDICIAIRE : oppose les deux personnes, qui s’affrontent dans le cadre d’un duel. En se battant, cela permet de résoudre le conflit.
Les lois franques : la loi salique et la loi ripuaire
350 : première version => applicable au soldats francs de l'armée romaine
510 : nouvelle version : loi personnelle des francs + mérovingiens
dt romain
principes chrétiens
dt pénal qui fait progresser la justice : les règlements de compte entre familles pr régler les différends ==> compositions pécuniaires : le wergeld
relève d'une précision + violence de la sté franque et mérovingienne
loi ripuaire, 630 : roi Dagobert = similaire loi salique
coutumes mises par écrit
peuples barbares = codification importante
B. Les lois romaines des barbares : codes, lois
La loi romaine des Burgondes
= roi Gondebaud (loi Gombette) + sujets gallo-romains de Bourgogne
s'inspire code Théodosien : recueil de constitutions impériales de Théodose, 438
==> compilations des textes romains, rudimentaire.
La loi romaine des Wisigoths : le Bréviaire d'Alaric, 506
= habile compilation abrégée, de sources juridiques romaines différentes par leur nature + époque
Une partie du code Théodosien
Institutes de Gaïus
Écrits de Jurisconsultes (Paul, Papinien)
Constitutions reprises des codes grégoriens et hermogéniens.
SAUF compilations justiniennes : aucune référence
La restauration impériale et renaissance carolingienne
= un empire carolingien qui se constitue, qui se forme sous la houlette de Charlemagne + permet la formation d’une identité juridique partagée, dont l’identité religieuse renforce la cohésion de cet Empire.
Charlemagne, fils de Pépin le Bref, empereur an 800
= "réactivation" de l'empire car Roi des Francs et Lombards + titre d'Auguste.
politique de conquête => maîtrise d'un vaste territoire
OBJECTIF : RECONSTITUER ROME
Refaire l’empire allant du Nord de l’Espagne jusqu’à la Germanie.
Restaurer l’empire romain d’occident devenu empire de la chrétienté.
Essor pouvoir législatif = pouvoir de ban
--> renouer avec tradition romaine car empereur = source de la loi
= mise en place ordre juridique s'applique a tous + droit unitaire sous formes de normes législatifs qui permettent de dépasser les clivages ethniques.
coexistence des 2 systèmes
== législation d'application territoriale = rôle du roi associé au ministerium regis.
--> lois nationales perdurent + incorporées loi royale pr assurer unité juridique.
Les capitulaires : un droit d'application territoriale
= texte divisé en petits chapitres ; actes publiés par le roi/empereur concernant des mesures d'ordre administratifs.
OBJECTIFS de ce droit :
relecture systématique des lois nationales pr les corriger en respectant contenu
volonté d'homogénéiser le droit de l'empire avec législation dont empereur = instigateur
PROCÉDURES/modes d'élaboration complexes :
approbation populaire :
nécessaire pr capitulaires venant compléter loi nationale
inutile pr textes relevant expression législative de l'empereur
système démocratique : représentants du peuple réunis pour discuter des capitulaires
capitulaire à PORTÉE PARTICULIÈRE :
les capitularia legibus adenda :
s'additionnent aux lois
modifient ou compléter lois personnelles
approbation populaire
les capitulaires ecclésiastiques :
appliqués qu'à l'Église
décisions prises en matière religieuse par conciles
promulguées sous autorité du roi
les capitularia missorum :
textes sous forme instructions administratives pr personnes réparties sur territoire de l'empire
capitulaire à PORTÉE GÉNÉRALE
les capitularia perse scribenta :
textes indépendants des lois ; expression du pouvoir législatif pour tout l'empire = application très large
administration, structures politiques, judiciaires, militaires.
pas d'approbation pop
unification judiciaire de l'empire
LIMITES :
principalement acte administratif
durée des textes pas perpétuelle ; souvent valables que pendant la vie du roi qui les a perpétués
diffusion ds l'espace défaillante
nombre de capitulaires assez réduit
==> déclin du pouvoir législatif = déclin général pouvoir carolingien.
Empire très vaste = compliqué à gérer
= tenu par un seul Homme + fragile car ds une Europe où des nations commencent à émerger.
==> reconstituer un empire à l'image de celui de Charlemagne = anachronisme.
SUCCESSION : mort du fils Charlemagne, Louis le Pieux
=> question héritage = conflit
Ordination imperii, 817, Louis le Pieux = protection unité de l'empire
Traité de Verdun = partage l'empire en 3, paix conclue entre 3 fils
Louis = Germanie
Lothaire = Pays Bas et Italie + les 2 capitales : Rome et Aix-la-Chapelle
Charles le Chauve = reste de la Gaule
Texte capital = création futures nations européennes
--> partage = disparition unité de l'empire carolingien + début féodalité
FÉODALITÉ : un point central affaiblit qui de fait ouvre la voie a des multitudes de petites souverainetés incarnées par la montée de la puissance de l’aristocratie
nouvelles invasions : grand nord, sud, raids vikings...
Derniers temps des carolingiens = pouvoir central du roi affaibli + s’efface devant d’autres relais de pouvoir représentés par cette aristocratie : ces princes, ces comtes, ces grands seigneurs…
CONCLUSION : déclin de la personnalité des lois
A l’ignorance des juges vis-à-vis des lois ethniques
A l’ignorance des plaideurs vis-à-vis des lois ethniques qui les concernent
A la difficulté d’organiser un procès opposant deux ethnies différentes
Au christianisme qui tend à vouloir effacer les différences liées aux lois de la personnalité
A la volonté des carolingiens d’unifier le territoire
Au retour progressif de la justice privée, de la vengeance, malgré l’opposition de l’Eglise
I. La multiplication des lois barbares
II. La reprise en main des sources du droit sous les Carolingiens (VIII - Xes)