Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
ASSEMBLÉE GENERALE - Coggle Diagram
ASSEMBLÉE GENERALE
Acteurs
Conseil Syndical
ORGANE DE CONTROLE
Vérifie la mise en oeuvre des décisions d'AG
Vérifier la comptabilité
Syndic
Exécute les décisions de l'AG
OBLIGATION
Formes
Professionnel
Benevole
Coopératif
Règlement de copro
Contrat entre les copropriétaires
Défini les règles non prévu par la loi
S'impose à tous les copropriétaires
Syndicat des copropriétaires
Ensemble des copropriétaires
Décision en AG
ORGANE DECISIONNAIRE
Déléguer les actions au syndic
Définition
Organe de délibération et de décision
Concernant le syndicat des copropriétaires
Moment de rencontres entre le copropriétaires et le syndic
Limites
Prévu par le loi et décret
Administration courante
Mesures urgentes
Décisions concernant son objet
Gestion des PC
Règlement de copropriétés
Ne peut pas changer les règles de majorité (ordre public)