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Missions Département Eau et Ressources Minérales - Coggle Diagram
Missions Département Eau
et Ressources Minérales
Planification et Gouvernance
Eau
Bassins hydrographiques
SDAGE/PDM
Révision (en cours) et application
MEE (avis AE), SEI, SRNH, SAHPL (Littoral)
PGRI
Révision (en cours) et application
SRNH
Sous-bassin hydrographiques
Préfets coordonnateurs de Sous-Bassins
Strat. Région. Eau
Action 1. Renforcer le rôle des Préfets coordonnateurs de sous-bassin
Stratégies territoriales
SEI, UD : actions relatives aux pressions industrielles
Echelle SAGE
Rédaction et application réglements de SAGE
SEI/UD (ex : ZH/éolien)
Echelle départementale
Elaboration PAOT et Participation aux MISEN
UD
Gouvernance
Strat. Région. Eau
Action 2. Renforcer la gouvernance
Convention partenariat Etat/Région
Plate-forme technique Eau
GEMAPI
Accompagner la structuration GEMAPIenne
SRNH : système d'endiguement, approche intégrée inondations/gestion des milieux aquatiques (restauration ZH...)
Instances de bassin
CA AE, Commissions CB
SEI (Commission industrie, CA AE (ex : Appels d'offre), SRNH (commissions inondations)
Connaissances
Strat. région. Eau
Action 9. Mise à disposition du grand public de données de synthèse relatives aux enjeux de l’eau.
MICAT
Directives
Directive Cadre sur l'Eau
SPN/SEI
Directive inondation
SRNH
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin
SAHPL (Littoral)
Matériaux
Schéma Régional des Carrières
Elaboration
Analyse prospective (en cours)
MTE (tendances sur recyclage déchets BTP, tendances en construction avec matériaux de substitution), SDIT (projets d'infrastructures de transport), SAHPL (densification urbaine liée à loi 0 artificialisation et évolution démographique et besoin en logements)
Etat des lieux
SEI/UD (bilan des SDC et impacts des carrières/nuisances), SDIT (bilan logistique des matériaux de carrières et flux intra/inter-régionaux)
Analyse des enjeux (en cours)
SAPHPL (enjeux patrimoniaux), SRNH (enjeux risques naturels et hydrauliques), MICAT (couches SIG d'enjeux)
Elaboration des scénarios (à venir)
Tous les services cités avant
Gestion quantitative
Structurelle
Tous usages (AEP, irrigation, industrie...)
Strat. Région. Eau
Action 6. Renforcement de la prise en compte des prélèvements industriels
SEI/UD
Action 3. Promouvoir les PTGE
AUP Irrigation
Projets industriels
Volumes prélevables
SEI/UD
Conjoncturelle
Gestion de l'étiage
Usages industriels
SEI/UD : restrictions usages industriels
Action 4. suivre et anticiper la situation hydrologique
Bulletin hydrologique mensuel en pré-CAR
Arrêtés sécheresse
Prévision de l'étiage
Strat. région. Eau
Proposition n°7. Optimisation de la gestion d’étiage, notamment au travers du soutien d’étiage, et développement d’un outil de prévision d’étiage
SRNH : soutien étiage, prévision d'étiage
Expertises hydrologiques
Débits (modules, QMNA5, réservés..)
SEI/UD, SRNH
Gestion qualitative (pollutions)
Pollutions diffuses
Nitrates
Zones vulnérables
Programme d'Action Régional
Phytosanitaires, nitrates
Captages prioritaires AEP
Géothermie Moyenne Importance
MTE/SEI
Strat. région. Eau
Action n°5 : Définir des priorités régionales en matière de reconquête de la qualité de l’eau
Stratégie régionale Captages prioritaires
Echanges d'informations
SEI
Pollutions ponctuelles (émissaire)
Assainissement
Conformité des STEU
Epandage des boues usées COVID
SEI/UD
STEP mixtes
SEI
Strat. région. Eau
Action n°5 : Définir des priorités régionales en matière de reconquête de la qualité de l’eau
SEI : stratégie régionale pluriannuelle de la maîtrise des émissions de polluants industrielles dans l’eau
Laboratoire d'hydrobiologie
Pollutions accidentelles dans cours d'eau/plans d'eau
Appui/expertise
DZDS/SEI/UD
Détermination de la qualité hydrogiologique des réseaux de suivi Etat de masses d'eau
Analyses et interprétations de suivis milieux
SEI/UD
Milieux
Hydroélectricité
Petite Hydroélectricité
Pilotage équipe projet DREAL
SRNH (OH), SAHPL (patrimoine), SEI (volet économique de petite hydro) , MTE (Pôle ENR, alternatives à HE), MEE (évaluation environnementale des dossiers HE)
Appels d'offres petite hydro
SEI
Renouvellement des concessions
SRNH
Continuité écologique
SRNH (équipement ou arasement de barrages-seuils, ex - effacement barrage de la Trave), SAPHL (Patrimoine)
Poissons migrateurs
Elaboration des PLAGEPOMI
Ex : gestion de la pêche (saumon, lamproie, alose)
MEE
Strat. région. Eau
Proposition n°8. Amélioration de la prise en compte des poissons migrateurs dans les outils de planification en renforçant, à l’échelle des sous-bassins