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Le SP - Coggle Diagram
Le SP
La not° de SP
Comparaisons
Celles internes
Le SP constit
SP au sens admin : monopole
Celles externes : 2 not° en d UE
SIEG
Service universel
Définit°s
Le SP géré par 1 ppub
Les 2 concept° de l'IG
Illustrat° jptielles
Le SP par 1 pprivée
Délégat° contractuelle
La reco sans délégat° contractuelle
Les différentes catégories de SP
Distinct° principale SPA / SPIC
Crit de distinct°
Portée présompt° admin d'1 SP
Distincct° accesoires / secondaires
Abandon catégorie SP sociaux
Catégories législatives
Le ré du SP
Modalités d'organisat°
R de créat° des SP
Les r de fond
Les r de compé
Modes de gest° des SP
La prise en charge par ppub
Régie directe
Régie autonome non personnelle
Etablissement pub
Quasi régie
Les délégat°
Concess° de SP
Concess° de travaux pub et de SP
Affermage
Hyp de marchés pub
Contrat de gérance
Contrat de régie intéressée
R de fonctionnement
Les r jptielles cnes à ts les SP
L'égalité dev le SP
La continuité du SP
Mutabilité / adaptabilité du SP
Consé distinct° SPA / SPIC
Celles contentieuses
Consé de fond : principe équilibre budgétaire pr SPIC locaux