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TITRE 5 - LA CHINE, Philosophie morale qui est la doctrine officielle de…
TITRE 5 - LA CHINE
Chapitre 1 : Le droit dans la
Chine Impériale
Confucianisme
Ordre social
Ordre naturel des choses
Droit positif élaboré par les hommes à cause d'eux
Mal nécessaire car échec du li
Perturbe l'hamonie du Li
Le livre des documents historiques
, ouvrage qui réunit des textes choisis par Confucius
Les annales du printemps et de l'automne
, textes rédigés par les disciples de Confucius
Le livre des changements
, rédigé par Confucius
Relation hiérarchisée
Souverain et sujet
Entre amis
Père et fils
Frère ainé et cadet
Mari et femme
Evolution doctrinale
Les légistes
Défende le Fa
Souhaite une
loi générale abstraite qui s'applique à tous
Les néo-confucianistes
Veulent affermir le confuscianisme
Accroître la hiérarchie sociale
Pour la
théorisation du pouvoir absolu
en affirmant la
supériorité des empereurs
Codification
Codes relèvent majoritairement du
droit public
Code Tang est la base des codes impériaux
Prince de l'intelligibilité du droit légiféré : stabilité juridique
Administration judiciaire contrôlé par le pouvoir central
Représentant local
du pouvoir impérial
Perçoit les impôts
Contrôle la fonction publique
Organise les grands travaux
Prend le rôle de magistrat
Chapitre 2 : Le droit dans la
Chine Républicaine
Révolution 1912
Rupture avec le confuscianisme.
S'inspire du modèle occidental
Six lois
Nouvelle législation avec 6 branches du droit codifiées
Code civil
1925
Droit individuel reconnu
Libéralisme apparaît avec la propriété privé
Egalité des sexes
Chapitre 3 : Le droit dans la
Chine Communiste
Prise de pouvoir de Mao Tsetong et le Marxisme
1949 Mao proclame la Chine populaire
Société idéale est la société communiste
Droit doit disparaître
Capitalisme critiqué
Prolétariat exploité par la bourgeoisie
Mise en place d'une période de dictature
Transformer la société capitaliste
à une
société communiste
Droit mis en place
pour l'installation
de la société communiste
Dès 1952
Propriétaire
dans la Chine rurale
dépossédés
Coopérative de production
: mise en commune des terres, outils, bétails
Abrogation des Six lois Républicaine
Législations communistes portant sur tous les domaines
1954
Constitution adoptée
1949/1951
Période de
nationalisation des entreprises
Conservation des propriétés privées
1956
Pouvoir normatif
attribué à
tous les organes de l'Etat
Document normatif : justifie le pouvoir de tout organes de l'Etat, à tout niveau de l'administration chinoise
1957
Parti Maoïste demande au peuple d'exprimer des critiques sur l'exercice de leurs fonctions
Enormément de juristes conteste le parti
Période des grandes purges
:
politique de répression particulièrement violente
avec des milliers d'intellectuels envoyé dans des fermes de réhabilitation
Fin des lois, on privilégie le document normatif
Pratique employé dans l'URSS
Aucun fondement constitutionnel
Conflits résolus par un membre du parti communiste chinois
Premet de répandre l'idéologie communiste
Disparition des tribunaux, des facultés de droit, du ministère de la justice, etc.
Remplacé par la science politique, utile à l'endoctrinement
Propriété privé abolie
Coopératives renommés communes populaires
Philosophie morale qui est la doctrine officielle de la Chine
Li
Vocation à n'utiliser que le Li
Très hiérarchisée avec nécessité d'obéissance
Chaque dynastie impériale va codifier leur propre code
Plusieurs principes et notions niées et rejetées jusqu'alors apparaissent
Anecdotique