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Contrat - Coggle Diagram
Contrat
Clauses types
Objet
Date d'entrée en vigueur
Clauses des prix
Règlement des litiges
Clause pénalité
Clause résolutoire
Définition
Convention
Obligation
Acheteur/vendeur
Garantie
Distinction contrats
Gré à gré
D'adhésion
Location, achat ...
Sous-traitance, agent commercial, distributeur ...
En amont
Obligation d'informations
Pourparlers
Accord de principe
Accord de confidentialité
Conditions de validité
Contenu licite
Accord des parties
Capacité d'engagement