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DOXAM, DOXAM, ARBRE DE REFLEXION DU GROUPE, Arbre de décision - Coggle…
DOXAM
Quels sont nos produits
Pièce de séries
Pièces de rechange
véhicules neufs
Comment vendre à distance
quel incoterm?
Quelles sont les lois applicables?
Qu'en est il de la TVA ?
Optimisation douanière
y a -t-il un accord préférentiel pour bénéficier de réduction de droits douane ?
les conditions sont remplies?
Ou le trouver ?
Comment rechercher linformation?
Peut ont décaler le paiement des droits et taxes?
Oui- Comment ?
Démarches ? Cout ?
Combien y a t il de flux ?
Flux d'appro
Flux distribution
Vehicules neufs + pièces
D'ou viennent nos produits ?
Europe - IT - FR - ES
Pays tiers
Chine - Afrique du sud - Mexique- Inde
DOXAM
Exports vers le chili - Accords UE - Chili
Applicable depuis 2007
ouvraison suffisante - 40% prix usine du vehicule
Pas double ristroune> On devra payer les DD et taxes + TVA sur les composant tiers à l'import .
On ne pourra pas refuser au client de le lui en faire bénéficier -DD de 0%
Export
Export définitif
Exhonération de TVA
Douane export DAU
Accord préférentiel ( DD 0% à l'import au Chili)
Ventes B2C
incoterm DDP
Plus simple pour le client / pas de surprise pour lui. à nous d'adapter les prix
Malgré les inconvénients c'est apprécié des clients
Pour les ventes en UE
Règles régime TVA de la vente a distance
Selon seuil de vente à distance du pays de destination
REspecter les points énumérés par la loi
Bien expédités par le vendeur +Depuis etat membre vers un etat membre + acquereur particulier + vendeur assujetti
pièces de rechange
Regime suspensif
Livraison FR- TVA FR 20%
Livraison UE- Livraison intracommunautaire + DEB
Livraison hors UE - Exhonération TVA/ Douane export DAU
Pièces de séries
Optimisation douanière approvisionnements
Fournisseurs européens
Acquisition intracommunautaire- TVA FR + autoliqudation
fournisseurs tiers
Livraison sous T1 à l'entrepot
Acquittement DD et TAXES lors de la vente des véhicules sur le territoire FR
Livraison en europe
Livraison intra communautaire ( exhonération tva // DEB )
ARBRE DE REFLEXION DU GROUPE
Arbre de décision