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UTILISATION DES IMAGES FIXES DANS UN CONTEXTE PEDAGOGIQUE**, Utilisation …
UTILISATION DES IMAGES FIXES DANS UN CONTEXTE PEDAGOGIQUE
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FORMAT NUMERIQUE
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CD
MISE EN LIGNE
Autorisation de l'éditeur
Autorisation de l'auteur
CONDITION D'UTILISATION
Ne pas copier plus de 10 % de l'œuvre
Citer l'auteur, titre, auditeur
Citer les sources
PUBLIC CONCERNE
Les étudiants
Les élèves
L'enseignant
chercheurs
MODES DE DIFFUSION
Vidéoprojecteur
Ordinateur
Tablette numérique
DROIT D'AUTEUR
droit patrimonial
Rétributions financières
droit moral
L''œuvre est à l'auteur
TEXTES DE REFERENCES
Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010
Loi DADVSI– JO n° 178 du 3 août 2006
BO N°35 du 29 septembre 2016
BO du 16 avril 2021
LES INTERDITS
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Pas de restrictions complémentaires
Pas d'utilisation commerciale
Pas de modifications
Mise en ligne sur internet
PARTENAIRES
:
CNES
INSERM
BBC
CNRS
SORTES DE COPIES
Ressaisie
Scan
Copier coller
FORMAT DE DIFFUSION
Photocopies
Impressions
PROTOCOLE D'ACCORD
MENESR ET CPU
Société des arts visuels associés (
Ava
)
Centre français d'exploitation du droits de copies
(CFC
)
LIEU DE VISUALISATION
En class
A l'école
Utilisation des ouvrages scolaires dans le respect de droit d'auteur
Exception pédagogique
Présenté par OMAR Maoua
