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Refondat° du droit sur le monopole législatif au siècle des Lumières -…
Refondat° du droit sur le monopole législatif au siècle des Lumières
Unificat° du droit par la loi
Rejet du pluralisme juridique
Auteurs s’émeut du pluralisme juridique d’A-R car considère qu’il est synonyme de privilège (✗ voulu) + Ancienne France marqué par statut ≠ selon profess° exercée
→ Accepte plus que droit soit ≠ sur ensemble royaume
Sur plan éco : Plaide pour liberté de circulat° & marchandise
→ Physiocrate :
Quesnay, Turgot, Dupont de Nemours, Mirabeau
= Prône au nom nature suppress° barrière intérieure car France connait limitat° à circulat° marchandise + Unificat° poids & mesures
Influence des codificat° étrangères
Ex. véritable codificat° vient d’autre pays européens
→ 1er à rédiger véritable code : Danois, Norvégien, Suédois = Se dote de code qui permet de réunir disposit° + dvpt mvnt sur ensemble Europe
Allemagne : Codificat° s’insère dans Aufklärung + marqué par école du droit naturel
→
Maximilien III de Bavière
: Promulgue 3 codes (pénal, civil, de procédure)
Autriche : Codex Theresianus = Theresiana (✗ appliqué)
= Attendre
Jospeh II
pour le promulguer
→ Code de procédure civile
→ Code général des crimes et de leur punit° (applique principe de l’= des délits & peine)
→ Code de procédure
Italie
→ Constitut°
→ Code pour la marine marchande
→ Leopoldina : 1er à écarter peine de mort officiellement + châtiment cruelle (Marqué par pensée Beccaria : proclame = de tous devant loi pénale)
Rationalisat° du droit par la loi
Loi, express° de "l’Etat social"
Société serait fruit d’un pacte / contrat entre individus
= Remise en cause principe S. monarchique de droit divin
Objet Pacte social pour
Rousseau
: Fondé sur = juridique / politique des citoyens
→
Contrat Social
: Citoyen renonce à tous ses droits antérieurs (naturels) lors acquisit° citoyenneté + les remet à collectivité + cette collectivité rend au citoyen ses droits MAIS droit civique
Objet Etat social pour
Locke
: Garantir droit naturel des individus (vie, liberté, propriété, sûreté)
→ Etat doit en être le garant
Pt commun entre les 2 : Concept° volontariste de l’Organisat° social = Contrat entre individus
→ Ensemble société doit se soumettre au droit (qui se réduit à loi)
Loi pénale, garantie des libertés individuelles
Apport de
Montesquieu
Proportionnalité des peines
Il faut que peine soit proportionnel au fait commis
Bannissement usage torture car peut être cruel pour un innocent + injuste car individu ≠ face à torture
Typologie des crimes
Distinct° crime :
• Ceux qui choque la relig°
• Ceux qui sont attentatoire aux moeurs
• Ceux qui contreviennent à tranquillité
• Ceux qui touchent à la sûreté des citoyens
Peine doit dériver de la nature de chaque crime
= Humaniser peine
Apport de
Beccaria
Montesquieu influence criminaliste italien
Beccaria
:
Traité des Délits & des peines
→ Met en place principe de l’= des délits & des peines : Droit de punir est un mécanisme de régulat° de la société
= Loi doit prévoir infract° + peine : Juge subordonné à loi !
Subordinat° du juge à la loi
Rejet de l’interprétat° du juge
Loi doit être précise + normalement rare + se suffire à elle-même = Appliquer loi en tant que tel !
Beccaria s’inscrit dans ce mvnt car met en avant "syllogisme parfait" qui doit être suivi par juge
• Prémisse majeure : Loi
• Prémisse mineure : Infract°
• Conclus° automatique : Jugement
→ ✗ interprétat° loi par juge
Souhait d’une séparat° des pouvoirs
Montesquieu
: 1er des pouvoirs est "puissance législative"
→ Illimité + doit frapper ensemble corps social
PL > PE + PJ : repris par Révolutionnaires
Penseur des Lumières important car lu par ceux qui feront Rév. Fr. : Révolutionnaire vont donner à loi place prépondérante avec immense intensité
Intro
Période d'intense foisonnement intellectuel :
Diderot, Helvétius, Voltaire, Montesquieu, Rousseau / Locke / Kant
→ Marqué par cartésianisme / scientisme
Influence "monarque éclairé"
→ Grande idée véhiculée : simplificat° du droit grâce à loi
Philosophe veulent placer individu & sa volonté au centre préoccupat° politique : laïcisat° des principes issu droit naturel
→ Individu a des droit en raison condit° naturelle d’homme !