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Uniformisat° du droit coutumier - Coggle Diagram
Uniformisat° du droit coutumier
Réformat° des coutumes
Inadaptat° des coutumes aux évolut° contextuelles du XVIe s.
Coutume rédigé officiellement : juriste en font commentaires en s‘inspirant humanisme juridique de l’époque
→
André Tiraqueau
(Poitou),
Charles Du Moulin & Louis Le Caron
(Paris),
Guy Coquille
(Nivernais),
Bertrand d'Argentré
(Bretagne)
Juriste met en évidence inadaptat° aux évolut° contextuel
• Evolut° contxt éco : Explos° échanges internationaux, découverte Amérique
= Mutat° dans pratique des affaires : coutume régissant droit privé vont devenir obsolète
• Evolut° contxt intellectuel / juridique : Contradict° entre coutume
• Evolut° contxt politique : Dvpt principe de souveraineté
Naissance des "nouvelles coutumes"
Demande officielle de réformer coutume remonte aux Etats Généraux de Blois
Procédure de réformat° = Ordonnance de Montil-lès-Tours MAIS royauté cherche à influencer rédacteurs nvlle coutume
→ Commissaire unifie coutumes proches pour simplifier leur rédact°
Naissance nvlle coutumes (VS ancienne coutume) : Anjou, Tourraine, Poitou, Bretagne, Paris, Bourgogne
Succès mvnt car :
✓ Attente au nv local pour y voir + clair
✓ Commissaire ayant supervisé 2nd rédact° sont de fin juriste
✓ Réviser coutume lui donne + de force / la légitime
Evocat° d’une "coutume générale du royaume"
Recherche d’un référentiel commun
"Coutume général du royaume" : Principe commun rencontré dans ≠ coutumes (idée ✗ neuve car trouvé sous plume de Beaumanoir : "Droit commun à tous au royaume de France "
Charles du Moulin
-
Discours sur la concorde et l'un° des coutumes de France
: Préconise de réunir ensemble coutumes de France en une seul coutume
Institut : ouvrage de synthèse à la mode
→ Met en avant élt commun du droit coutumier
•
Institutes coutumières d’Antoine Loisel
•
Maximes générales du droit français
rédigé par
Pierre de l’Hommeau
Objet ≠ ouvrages : S’interroger sur règle qu’il faut appliquer si coutume est muette
→ Sud : Droit romain // Nord : Coutume voisine
Poids de la coutume de Paris
Droit commun coutumier assimilé à nvlle coutume de Paris sous hospice
Christophle de Thou
• Raison politique : lié à aspect concentrique pouvoir royal
• Raison technique : Bien rédigé, solennité importante, ensemble des articles coutumes forme ensemble modéré entre ≠ coutumes royaume
Coutume de Paris est condensé du droit fr.
→
Commentaires sur les coutumes de Paris
: "princesse des coutumes"
Certains juristes vont unifier ensemble coutume sur modèle de Paris :
Charles de L'Averdy
MAIS aboutit xx