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Famille à l'époque moderne : une "famille légitime",…
Famille à l'époque moderne : une "famille légitime", fondement de l'Etat monarchique français
Contestat° de l’ascendant de l’Eglise en matière matrimoniale par le roi souverain
Définit° canonique du mariage remise en cause
Remise en cause caractère sacramental mariage
→
Erasme
s’attaque au bien-fondé caractère : Remise en cause indissolubilité mariage = divorce prohibé
Mariage digne MAIS ✗ institut° divine (humaine) : contrat doit pouvoir être résilié
Riposte ecclésiastique aux schismatiques : le Concile de Trente et le décret Tametsi
Eglise catho réagit à travers contre réforme : Concile de Trente
→ Abouti au Décret Tametsi : Réaffirme valeur sacramental mariage MAIS encadre mariage de forme nvlle (Renforcement caractère probatoire : échange Consentement devant 2-3 témoins)
Essor de la législat° royale
Edit de 1556
Bannissement mariage clandestin + Exigence consentement parents (En rupture avec droit canonique) : Renforcement caractère patriarcal société
Min. d’âge posé : 30 ho // 25 fe
→ Exhérédat°
Ordonnance de Blois de 1579
Nvlle règle & obligat° ajoutée au mariage :
• Publicat° bans
• Célébrat° mariage devant 4 témoins
• Distinct° registre de mariage au sein registre paroissiaux
• Assimilat° défaut de consentement parent à rapt
Encadrement impopulaire auprès classe intellectuelle : critique par artistes
Un juge ecclésiastique encadré puis subordonné
Affirmat° royauté : Persistance théorique compétence des juridict° ecclésiastique se mesure dans domaine de l’appréciat° validité lien matrimonial
Contrôle pouvoir royale sur juridict° ecclésiastique : Mise en place procédure d'appel pour abus = Procédure de cassat° de décis° abusive
→ Procède d'un abus de pouvoir : Appréciat° à l'arbitrage des juges royaux
Eglise & droit canonique victime essor législat° étatique / Reconquête Souveraineté du Roi
Format° & les effets du mariage
Format° du mariage & l’appréciat° de sa validité
Principe affirmé par jurisconsulte (
Antoine Loysel
) : Fiançailles ✗ caractère civilement obligatoire
→ Fiancé en changeant de volonté sont "libres de se marier à qui leur plait sans aucun obstacle"
Effets du mariage : un renforcement de l’ascendant de l’époux sur l’épouse
Persistance obligat° réciproque & particulière de l'épouse + Renforcement autorité maritale ("Chef du ménage")
Autorité coïncide avec devoir en retour de l’épouse : obligat° de respect & obéissance !
→ Devoir de correct° : Reconnaissance faute & abus mari + cause de séparat°
• Adultère femme : Peine d’enfermement au couvent
→ Mari trompé a 2 ans pour lui pardonner / Justice pénale est compréhensif dans cas où mari tue sa femme
• Adultère homme : ✗ sanctionné
Mariage : Contrat + Sacrement → Indissolubilité mariage = ✗ divorce
→ Seul séparat° de corps est l’issu permettant de suspendre obligat° & effet mariage
Raison évolut° patriarcale :
• Rome Antique : Hiérarchie = Régime + ferme
• Volonté de verticalisat° société
• Roi se pose en père de ses sujets (métaphore famille)
→ Famille est connu comme 1ère cellule Etat monarchique
Filiat°
Filiat° légitime
Etablissement lien de paternité
Renforcement présompt° de paternité (protéger cellule familiale)
• Naissance 10 mois après mort mari : ✓ légitimité
• Naissance 6 mois après conclus° mariage : ✗ légitimité
Preuve lien de paternité évolue grâce registre paroissiaux
Légitimat° reste possible par mariage subséquent (contesté :
Mézéray, Pothier
) + lettre royale
Principal effet de la filiat° légitime : l’exercice d’une autorité paternelle renforcée
Autorité paternelle se renforce sur modèle obéissance des sujets envers Roi :
• Durée autorité paternelle allongée car mvnt s’opère au nv coutume : Retardement âge majorité (25 ans)
• Enfant majeure devient pleinement capable même s’il vit tjs chez parent
• Conservat° droit de correct° du père (Remis en cause par auteur :
Montaigne, Rousseau
)
• Droit d'incarcérat° (en vertu droit de correct°) : Stratégique (échapper créancier, empêcher mésalliance)
Filiat° naturelle
Un régime garant de la moralité publique : l’encadrement de la filiat° maternelle
Enjeu dans encadrement pour Etat : lutter contre infanticide + avortement + grossesse caché
→ Edit du Roi Henri II - Recel de grossesse : Oblige toute fille dont mari à disparu a déclaré sa grossesse
= Instrument de police
Relat° charnelle hors mariage : - toléré + culpabilité présumé sur femme
→ En cas naissance naturelle : indicat° sur paternité est parole de la mère MAIS mis en doute
Quête hasardeuse de la filiat° paternelle
Filiat° paternelle peut être démontrée par femme à l’issu d’une act° en déclarat° de paternité (demander reconnaissance lien de paternité)
Interrogat° repose sur preuve paternité = Lié à preuve relat° charnelle
• Aveu au M-Â : + rare maintenant
• Aveu tacite : Prend en charge enfant sans reconnaître paternité
• Témoignage concordant
Effets de la filiat° naturelle
Si filiat° naturelle établie : Obligat° alimentaire MAIS tbx limite versement effectué par père (surtout quand enfant naturelle + adultérin)
Incapacité successorale + opprobre sociale
→ Dégradat° sociale situat° bâtard + réprobat° pesant sur mère
Existe tjs procédé de légitimat° : mariage subséquent + lettre royale
→ Ex. Bâtard royaux légitimé de Louis XIV