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Personnes à l'époque moderne - Coggle Diagram
Personnes à l'époque moderne
Identificat° des personnes
Nom
Droit du nom est en évolut° progressive : installat° nom de baptême + nom de famille
→ Cristallisat° : Nom de famille se transmet systématiquement + Usage pour femme de porter nom mari
Renforcement des règles probatoires en matière d'état des personnes
Preuve état des personne soumise à régime + rigoureux
Législat° royale encadre :
• Ordonnance de Blois : Enregistrement obligatoire mariage & décès
• Ordonnance de réformat° - Code Louis : Impose registre paroissiaux
Classificat° des personnes
Non-libres : la résurgence de l'esclavage
Justificat° de l'esclavage
Sources esclavage : Mobilise pensée Antique (Solide pour popu Amérindienne MAIS ✗ africaine)
Nécessité éco de pourvoir à entretient territoire sud-américain
→ Dév. tentative de pseudo-justificat° : popu africaine + légitime à être réduit à esclavage
= Théorie des climats
Eglise catho réussit ✗ réprouver principe du commerce humain
→ Controverse de Valladolid : Amérindien ont une âme ? ✓ MAIS popu africaine est substitut
Mise en place d'un statut juridique de l'esclave : le Code noir
Intervient° droit royale aboutit à Adopt° Code noir : Organiser régime, police & commerce esclave dans les Antilles
Inspirat° :
• Compilat° justinienne
• Précepte droit canonique : adoucir règle
Nécessité d’instruire & bâptisé esclave dans relig° catholique = Droit en tant que chrétien // objet de droit (bien meuble) = être vendu & donner en héritage :!?:
Responsabilité pénale : Peine pensé dans but de se substituer à arbitraire des maitres MAIS disposit° peu respectée
Révis° code + amendé dans durcissement :
• Mariage entre noir & blanc interdit : éviter naissance métisse
• Condit° affranchissent + rigoureuse
Retour esclavage suite à découverte du nv monde
→ Procède à exploitat° territoire en utilisant main-d’oeuvre
→ Europe va se tourner vers continent africain : traite négrière
Statut des étrangers
Droit d'aubaine : un droit régalien
Seigneur dépossédé droit d’aubaine : Etat régit droit des étrangers = droit régalien
→ Etranger ✗ vainqueur transfert : taxat° sévère + peut plus tester en faveur descendant
Exempt° du droit d'aubaine : lettres de naturaliste et traités
Royauté peut exempter droit d’aubaine en conférant lettre de naturalité (liste privilège limitativement énuméré + couteuse !)
Dvpt actes généraux de naturalisat°
→ Signé entre ≠ royaume + permet aux étrangers d’avoir situat° particulier sur sol fr.
Phénomène des capitulat° : Protéger statut ressortissant chrétien fr. en terre d’islam
Privilèges soumis à la législat° royale
Clercs
Réduct° priviliège judiciaire : dvpt "toute justice émane du Roi"
→ Royauté s’immisce dans contentieux ecclésiastique
→ Condit° pour bénéficier privilège du for alourdit
Nobles
• Naissance est source traditionnel d’accès à noblesse → Concurrencé par procédure royale « procédure d’anoblissement » (choisir personne)
• Contrôle titulature (Faire preuve de sa noblesse)