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Histoire de l'État : Chapitre 1 - Coggle Diagram
Histoire de l'État : Chapitre 1
Aux sources du droit et des États
Concept d'État naît aux XVI-XVIIᵉ siècle avec une
multitude
de doctrines.
Toutes les écoles cherchent à penser ce qui fonde un pouvoir souverain et autonome face au pouvoir religieux
3 principaux sources pour ces apports
Justice des Hébreux et la loi de Moise : idée de transcendance, dieu = origine de toute autorité.
La république et le droit romain : source du droit européen. Tous les juristes s'inspirent de ce concept. Le concept d'auctoritas du pape et dignitas du roi.
Coupure en 395 : partage de l'Empire Romain. Équilibre entre le pôle pontifical (Rome) et le pôle impérial (Constantinople). Empire Byzantin : fusion entre religion et politique⚡ Empire Romain : forme de séparation entre pouvoir religieux et politique.
Tension à la chute de Rome entre le Pape et l'Empereur pour savoir qui va hériter du pouvoir issu de l'Empire Romain.
La cité grecque et sa loi : peuple est reconnu pour une première fois.
Qu'est-ce qui fonde la souveraineté au 1er millénaire ?
Légitimité du pouvoir vient de Dieu. Les deux pouvoirs (religieux et impérial) vont revendiquer être tous deux constitués par Dieu. Le débat se prolonge jusqu'au MA et ne sera tranché qu'au moment
des Lumières
=>
la souveraineté passera de Dieu au peuple ou à la nation. Le pape imposera dans la chrétienté un modèle de subordination qui demeurera.
.
:church: L'Eglise : prototype de l'État
Contexte
Transformation de l'Empire carolingien en petites seigneuries. Les plus faibles aliènent leur liberté personnelle en échange de sécurité
Patrimonialisation qui conduit à un
morcellement du pouvoir et favorise les guerres entre seigneurs locaux pour étendre leurs territoires
Absence de structures fortes et violence → l'Église et les ordres religieux veulent
assurer un ordre public et la stabilité nécessaire au développement de la chrétienté
.
MA : temps de la civilisation occidentale avec un dév de la natalité
Conquête vers l'Est, la Baltique, le Levant et le Midi : expansion économique et commerciale
Développement de villes qui structurent l'espace en constituant les premières unités politiques.
Premier droit public
Premirères universités à Paris, Bologne, Oxford
Rôle de l'Église
Tournant du XI-XIIᵉ siècle : Église romaine va jouer un rôle capital marqué par
la réforme grégorienne
qui constitue l'Église romaine en un prototype des futurs états territoriaux
:zap: Contestations apparaissent au soin de l'église
des monarques cherchant à affirmer leur souveraineté dans leur royaume
de théologiens désireux de limiter le pouvoir du Pape
Église comme pouvoir de référence
Avant la construction des royaumes à partir du XIIIᵉ siècle, c'est l'Église qui s'organise face à la violence et pour construire un pouvoir de référence
en s'appuyant sur
les ordres religieux
une organisation quasi étatique
d'un réseau local dondé sur les diocèses
et sur un droit propre
celle d'un gouvernement central (la Curie)
Paix de Dieu
Éclatement de l'empire carolingien ⇾ vide. L'Église va le combler en prenant l'initiative de la paix de Dieu, annonciatrice de la future paix du roi.
L'abbaye de Cluny est proclamée libre dès sa naissance
grande stabilité grâce au faible nombre d'abbés qui la dirigent dans le temps
les moines de Cluny vont être les pacificateurs du monde contre les pouvoirs locaux qui menacent la paix civile et les libertés de l'Église
l'abbé gouverne l'abbaye et tout un réseau d'abbayes, constituées en fédération et dotées d'une puissance économique incomparable
Mise en place de conciles de paix (=paix de Dieu) qui visent à protéger contre les intrusions et les violences les choses sacrées (comme les sanctuaires, les serviteurs de Dieu, les pauvres...)
Accords collectifs assortis de sanctions spirituelles pour limiter les régions et personnes exposées à la violence
Paix de Dieu étendues en organisant la
trêve de Dieu
(= suspension générale et temporaire de l'activité militaire)
du jeudi au dimanche, sous peine d'être exclu de la société chrétienne
seul rachat possible : long voyage à Jérusalem (annonçant la Croisade)
La Paix de Dieu engendre la guerre pour la foi
Réforme grégorienne : un moment capital pour les Églises et les États
Église a adopté très tôt un système hiérarchisé (distinguant prêtres, évêques...) mais le processus de développement de la
primauté du pape
n'aboutit qu'avec la réforme grégorienne => l'Eglise construit un système gouvernemental et juridique compelxe
Combat politique de l'Eglise pour se libérer des liens de dépendance vis-à-vis des pouvoirs seigneuriaux et séculiers
Débats au sein de l'Eglise concernant le rapport à l'argent
Ordre de Citeaux : fondé sur le réinvestissement des bénéfices du travail et la circulation de la richesse condamnant les premiers
Ordre de Cluny : fondé sur l'accumulation et la thésaurisation de richesse
Projet
Affirmation de l'indépendance du clergé : les laïcs ne peuvent plus intervenir dans les nominations
La réforme du clergé, pour qu'il suscite le respect
Imposition du célibat des prêtres ainsi que le mariage chrétien pour les laïcs
la clergé est mieux instruit
Structure centralisée autour de la papauté
Garantie du travail des moines tout en contrôlant les comptes de l'Eglise
La France Capétienne
Démarre avec l'élection de Hughes Capet en 987, roi des Francs, inaugure un temps de construction d'un royaume et d'un état autour de l'idée d'un
bien commun par un souverain élu de Dieu
Articulation entre monarchie administrative et système féodal
Cours royale est concurrencée par une quinzaine de cours d'importance équivalente qui forment l'armature politique du royaume + des évêques au nord-est
Le souverain n'a le contrôle que d'un territoire (de Senelis à Noyon au Nord à Orléans et Bourges au Sud)
Conviction que le roi n'est pas un seigneur comme les autres, il est le "suzerain".
Souveraineté royale se justifie par la défense du royaume et l'exigence de justice
Lois fondamentales du royaume : premier droit public
Dépatrimonialisation
Double nature de la Couronne : matérielle et visible et immatérielle et invisible (posée par Dieu) → symbole de pouvoir
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Dépersonnalisation du pouvoir
Royauté hissé au rang d'une fonction publique : le titulaire de
dignitas
est placé soit en situation d'administrée, et de ministre, soit de serviteur
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Constitutionnalisation du pouvoir royal
Deux lois fondamentales édictées par la monarchie capétienne
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Apparaît une première figure de l'Etat : celle d'un Etat de paix et de justice
Vision confortée par l'Église qui se réserve la "police des âmes" depuis la réforme grégorienne →
La Paix de Dieu devient la Paix du Roi
1155, Soisson, l'assemblé qui s'y réunit prend la
responsabilité de la paix dans tout le royaume
Construction du premier corpus juridique qui deviendra le droit public, fondant un premier Etat de droit
avec Philippe Auguste
Long processus de genèse de l'Etat moderne
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Saint-Louis
Incarnation de la communauté politique et garante du droit commun
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Philippe Le Bel
Victoire de Bouvines (1215) contre les alliés de Jean sans Terre qui lui assure la légitimité, on parle de roi de France (et non plus de roi des Francs)
Services centraux = 500 personnes
Naissance de l'Etat fiscal pour assurer les dépenses de guerre et de diplomatie