CONSOLIDATION
Lien juridique, economique er financier
Société mère et filiales

Degré de dépendance
Périmètre de consolidation

Droit de vote
DPV détermination pourcentage de vote

  1. Les actions ordinaires
  1. Les actions privilégiées
  1. Les actions propres
  1. Les certificats d'investissement
  1. Les certificats de droit de vote (CDV)
  1. Les actions à dividende prioritaire sans droit de vote

Types de contrôle
Def : Pouvoir de diriger la politique financière et opérationnelle d'une Entreprise afin de tirer des avantages Economiques

Exclusif

droite de Vote >50%
Fait : nomination sur 2 ex des organes dirigeants
Contractuel : Exercice total du pouvoir

Conjoint

Partage contractuel des parties en nombre limité
Décisions prises à l'unanimité
(Type join venture)

Influence notable

Pas de controle mais participation au processus de décision
20% des droits de vote
Représentation au CA


(ex : Carlos Ghosn - Chez Nissan)

Méthode de consolidation
le degré de contrôle défini la méthode de conso
DPI Détermination pourcentage d'Intérêts


Homogénéiser
Intégrer
Élimination des intercos
Répartition des capitaux


(L'intercos est une opération comptable effectuée dans les groupes de sociétés, qui consiste à supprimer toutes les opérations effectuées entre des sociétés appartenant à un même groupe)

Exclusif = Intégration globale (Actifs+passifs par sommation)

Conjoint = Proportionnel (en proportion du % des actifs et passifs détenus dans la filiale)

Influence notable = Mise en équivalence
Révision valeur des titres

Actif (les titres disparaissent remplacés par les filiiales)

Passif (Capital Mère + (Résultat + resserves + capitaux propres filiale) écart de conso = Titres réévalués)

Correction uniquement des valeurs des titres
(Mise en équivalence des titres quote part de Mere dans filiale dans les cptx propres)
pas de reprise d'actif et passif

Uniquement la quote de la société consolidée actif+passif (pas d’intérêts minoritaires hors groupe)