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Personnes au Moyen Âge - Coggle Diagram
Personnes au Moyen Âge
Identificat° des personnes
Nom
Epoque Franque : Nom unique car abandon trianomina
→ Nom unique est celui porté par un ancêtre
Marque appartenance à lignage familiale :
• Attribuer lors cérémonie familiale → Attribué lors cérémonie religieuse (influence christianisme)
• Nom de baptême remplace nom païen
Généralisas° surnom devenant nom de famille (Nom baptême + Surnom)
→ Suite essort démographique : Principe unique provoque X homonymie (nuit à identificat° personne)
= Accoler au nom de baptême surnom (singularité physique / psychologique / morale : sobriquets OU lieu de vie OU act.)
→ Transmiss° héréditaire surnom : nom de famille
Surnom transformé reste instable : fils conserve pas forcément nom du père (✗ prescript° du nom)
→ Usage répété provoque stabilisat° + transmiss° héréditaire
Preuve de l'état des personnes
Chgt sous influence Eglise : Cherche à poser la Ratio scripta
→ Enjeu pour Eglise : Actes écrit atteste de l’état des personnes + permet d’identifier personne dans ≠ étapes de sa vie
Elt facilitant tâche Eglise : Sacrement donnant lieu à acte écrit
Évolut° du droit des "non libres"
De l'esclavage au servage
Dvpt Servage : volontaire
→ Chez Carolingiens : Esclavage romain classique remplacé par servage
Christianisme, doctrine canonique : ✗ possible de concevoir esclave / serf que comme un simple être humain MAIS dépourvu droit élémentaire
Etre humain créature de Dieu : serf doivent avoir accès au sacrement du baptême + mariage = Chrétien
→ ✗ objet de droit MAIS sujet de droit : Marque disparit° statut juridique de l’esclave romaine
// ✗ devenu homme libre : droit limité + régime d’incapacité
Le statut juridique du serf
Sources servage : par volonté, par convent° (présompt° de non-liberté), par naissance
Un° illégitime entre personne libre & serf : ≠ régime pour enfants
• Condit° la + mauvaise
• Condit° suit celle du père ou mère
✗ uniformité du statut du serf : Varie selon seigneurie MAIS tjs placé sous dépendance de son seigneur
→ 3 devoirs : chevage, mainmorte, formariage
Servage : caractéristique époque féodale + légende (droit de cuissage / droit de jambage)
→ Diminue au cours XIIe s. car Europe occidentale sort de la féodalité / Essor ville
Acte d'affranchissement : Pour récompenser service rendue, contre paiement
Influence du critère territorial sur le statut des personnes
Le droit de ban sur les manants
Contxt de coexistence ≠ peuple : Principe juridique imposé est celui de la personnalité des lois / du droit
→ Se transforme + donne lieu à syst. de territorialité des lois / du droit : Pouvoir seigneur pèse sur tous ceux qui y réside
= Ban / Pouvoir de ban
Si ✗ homme libre (serf) : manants
VS étranger : soumis à autre ban = aliban (aubain)
Le droit d'aubaine sur les alibans
Statut juridique < par rapport manan & seigneur
• Incapacité successoral // droit d’aubaine pour seigneur car lui permet de se saisir de la sucess° d’un aubain mort dans sa seigneurie
• Taxe : Payé en échange tolérance + protect° seigneur
• Fréquent d’interdire mariage entre manant & aliban
Statut juridique des personnes libres : l'ère des lois privées
Les clercs
3 condit° d'accès au clergé séculier :
• Personnel : Sexe (Masculin), Âge (30 ans), Aptitude (✗ infirmité physique & défaillance mentale)
• Morale : Enquête pour examiner foi
• Juridique : Homme libre + ✗ marié
• Privilège judiciaire : Privilège du for
• Privilège fiscaux : Exonéré taxe
• Privilège militaire : Exempté service armée
Identificat° : tonsure + habit ecclésiastique MAIS moyens probatoires vite insuffisant (abus) = preuve écrite
Les nobles
Qualificatif positif pour prestige perso (aristocratie) MAIS ✗ qualité juridique
→ Véritable condit° juridique + ordre
Identificat° :
• Descendant de ceux qui ont été les 1er à servir Roi
• Chevalier / homme d’arme qui servent ces 1er nobles
→ XIIIe s. : condit° héréditaire par père est devenue source essentielle d'access°
Privilège large
• Fiscal : ✗ impôt
• Judiciaire : Juger par leur pairs dans cadre des Cours féodales avec statut spéciaux + soumis à règle procédure particulière favorable
• Honorifique : manifestat° publique du statut de noble
Contrepartie :
• Interdict° d’exercer certaines profess° jugé viles (argent)
• Interdict° de former mariage morganatique (perd privilège noblesse)
Le Tiers Etat
Emerge catégorie particulière d’homme libre : Bourgeois → Mvnt d’émancipat° + format° ville
→ Obtenu chartes de franchise : Droit particulier + important que homme soumis au pouvoir de ban
Condit° pour obtenir charte : Naitre dans ville OU être proprio immobilier
Condit° juridique personne déterminé par rôle joué dans société
→ Format° société d’ordre interdépendant + de privilège (loi privée)
= Justificat° à tripartit° société : Oratores (prient), Bellatores (combattent), Lavoratores (travaillent)
(
Adalbéron de Laon
)